Warning: A non-numeric value encountered in /home/comptable/forum/lang/Dutch/common.php on line 90
Possibilité de ventiler de la TVA en deux taux sur une vente??? (Pagina 1) / TVA / Comptable.be - Forums
FINASSET 3.3.0.0

#1 2011-06-06 21:40:13

kalyss
Gebruikers
Geregistreerd: 2004-05-13
Posts: 16

Re: Possibilité de ventiler de la TVA en deux taux sur une vente???

Bonjour,

Je me pose la question suivante et espère vos lumières!!!!

J'organise une soirée dansante avec buffet et animations artistiques. La partie buffet et boissons est sous la charge d'un traiteur. Moi je suis organisateur pour la totalité. Je vends donc aux gens une partie "bouffe et boissons" et une partie "animation" sous un tarif global. Puis-je dans ma déclaration TVA ventiler la partir "bouffe et boissons" à 21% et la partie "animation artistique" à 6% (suivant le code de la TVA pour la vente de prestations artistiques à des particuliers)?

Un tout grand merci de votre réponse.

Kalyss ideeee

Offline

#2 2011-06-06 21:45:16

kissa
Gebruikers
Van: Province du Luxembourg
Geregistreerd: 2006-09-13
Posts: 767

Re: Possibilité de ventiler de la TVA en deux taux sur une vente???

Et même une ventilation :
6% spectacle
12% restauration
21% boissons

Mais comment les gens vont-ils payer ? Un prix unique pour les 3 prestations ?

Offline

#3 2011-06-06 22:46:17

kalyss
Gebruikers
Geregistreerd: 2004-05-13
Posts: 16

Re: Possibilité de ventiler de la TVA en deux taux sur une vente???

Les gens paient un prix unique pour le buffet et l'animation, et les boissons sont payées en sus, au fur et à mesure. Et moi par la suite, j'émets une facture globale en vente comptant suivant le nombre de réservations buffet, anim et boissons (pour ne pas émettre une facture pour chaque réservation).

Merci de votre réponse,

Kalyss
#santei#

Offline

Forum footer

Powered by FluxBB