ASBL subside taxable ou pas??

larson · 2004-09-03 13:55:12

Bonjour à tous

je voudrais savoir si les subside que donne à une autre ASBL qui a le meme objet social est ce que c'est taxable, de préférence avec le code à l'apui d'avance merci pour vos réponses

larson · 2004-09-06 09:22:10

personne peut répondre svp ce serait cool :s

f · 2004-09-06 11:10:22

v/question n'est pas très claire ...

1. qui donne à l'ASBL ? une autre ASBL ?
2. un subside n'est jamais "taxable" pour l'ASBL qui le reçoit, sauf si elle est assujettie à l'ISOC évidemment mais ça c'est une autre histoire ...

larson · 2004-09-06 11:30:35

Bonjour f,

OUi effectivement

Le cas présent, c'est une asbl de culte religieux qui a plusieurs partena avec d'autres ASBL

Et je voulais savoir si cette ASBL donne un subside de 15000€ à une autre ASBL est ce que c'est taxable.

Pour votre information, la personne est responsable des deux ASBL et l'une recoi trop de don et l'autre n'a que des charges!!!

Donc le but c'est d'équilibrer la balance.

La première ASBL s'occupe de l'aménagement, la construction des immeuble à but de culte religieux et la seconde asbl qui recoit des dons s'occupe principalement de son objet principal aide aux enfants pratique du culte religieux etc...

Ne vais je pas m'attirer les foudres de l'administration fiscale si je crée un loyer fictif ( bail enregistré ou pas??) et second point rétrocéder des subside à l'asbl immobiliaire...???

:s

larson · 2004-09-10 16:53:20

f · 2004-09-10 19:54:43

Bonsoir,
je vais essayer d'être complet, succinct et clair, chose non aisée ... :}

* loyer fictif: pourquoi évoquer le côté fictif ...?
* pq l'asbl recueillant les dons ne pourrait-elle pas verser un loyer réel à l'association propriétaire des biens immeubles, pour ses activités concernant les enfants ? Rien ne s'y oppose, bien au contraire.
* un point crucial est de voir, savoir et analyser ce que concerne les subside alloué et par qui afin de pouvoir le justifier sans souci auprès de l'autorité allouante.
* répse sur point A/: pq l'ASBL serait-elle taxée s'il n'y a pas de but lucratif, non pas pour elle-même, mais bien pour ses membres ?
* répse sur point B/: l'explication avancée par Larson à ce stade relève plutôt de l'IPP à mon sens. Si l'ASBL est assujettie à l'ISOC, taxation au taux de l'ISOC, si taxation à l'IPM, pas de taxation sur revenus locatifs de sous-location.

f · 2004-09-10 22:15:39

>prcfbe

sauf erreur ... la taxation au titre de rev. divers n'est applicable que si le loyer de sous-location est bien entendu supérieur au loyer payé par le locataire principal à bailleur principal. N'est-il pas ? merci

pulsar · 2004-09-10 23:46:36

exact f, la taxaxion de 15% est faite sur la différence entre d'une part le loyer perçu, augmenté des frais éventuellement mis à charge du sous loueur, et d'autre part le loyer versé au propriétaire. Si le montant de la sous-location est le même ou inférieur au montant de la location, il n'y a donc rien à payer...