Vous n'êtes pas connecté.
- Sujets: Actif | Sans réponse
Pages: 1
#1 2004-09-03 13:55:12
- larson
- Membre
- Localisation: Bruxelles
- Inscrit(e): 2004-02-16
- Messages: 127
Re: ASBL subside taxable ou pas??
Bonjour à tous
je voudrais savoir si les subside que donne à une autre ASBL qui a le meme objet social est ce que c'est taxable, de préférence avec le code à l'apui d'avance merci pour vos réponses
Hors ligne
#2 2004-09-06 09:22:10
- larson
- Membre
- Localisation: Bruxelles
- Inscrit(e): 2004-02-16
- Messages: 127
Re: ASBL subside taxable ou pas??
personne peut répondre svp ce serait cool :s
Hors ligne
#3 2004-09-06 11:10:22
- f
- Membre
- Inscrit(e): 2004-06-12
- Messages: 2 031
Re: ASBL subside taxable ou pas??
v/question n'est pas très claire ...
1. qui donne à l'ASBL ? une autre ASBL ?
2. un subside n'est jamais "taxable" pour l'ASBL qui le reçoit, sauf si elle est assujettie à l'ISOC évidemment mais ça c'est une autre histoire ...
Hors ligne
#4 2004-09-06 11:30:35
- larson
- Membre
- Localisation: Bruxelles
- Inscrit(e): 2004-02-16
- Messages: 127
Re: ASBL subside taxable ou pas??
Bonjour f,
OUi effectivement
Le cas présent, c'est une asbl de culte religieux qui a plusieurs partena avec d'autres ASBL
Et je voulais savoir si cette ASBL donne un subside de 15000€ à une autre ASBL est ce que c'est taxable.
Pour votre information, la personne est responsable des deux ASBL et l'une recoi trop de don et l'autre n'a que des charges!!!
Donc le but c'est d'équilibrer la balance.
La première ASBL s'occupe de l'aménagement, la construction des immeuble à but de culte religieux et la seconde asbl qui recoit des dons s'occupe principalement de son objet principal aide aux enfants pratique du culte religieux etc...
Ne vais je pas m'attirer les foudres de l'administration fiscale si je crée un loyer fictif ( bail enregistré ou pas??) et second point rétrocéder des subside à l'asbl immobiliaire...???
:s
Hors ligne
#5 2004-09-10 16:53:20
- larson
- Membre
- Localisation: Bruxelles
- Inscrit(e): 2004-02-16
- Messages: 127
Re: ASBL subside taxable ou pas??
Mon ami PRCFBE
Je te remercie pour ta réponse, mais tu ne réponds pas vraimant à ma question ... effectivement tout ce que tu as dit doit certainement être bien correcte...
Mais moi je ne parle ni de sous location ni de de libéralité entre bail.
A) Ma question est la suivante: Une ASBL visé par l'article 12, s'il loue son bien à une personne physique => qu'est ce qu'il se passe
B) et sous question une ASBL régie par l'IPM, s'il loue son immeuble à une personne physique => qu'est ce qu'il se passe
Je crois avoir la solution mais je demande confirmation:
Pour la question A)
suivant la jurisprudence, il perd la possibilité de ce faire exonéré son Précompte Imob, mais est ce qu'il est taxé aussi ??? d'après ce que j'ai lu oui !??
pour la question b)
Ne sont pas taxé la location à une personne physique agissant à titre non professionnel, à un agriculteur conformément à la législation sur le bail à ferme, ou à un locataire affectant le bien à l'une des fins d'utilité publique
Hors ligne
#6 2004-09-10 19:54:43
- f
- Membre
- Inscrit(e): 2004-06-12
- Messages: 2 031
Re: ASBL subside taxable ou pas??
Bonsoir,
je vais essayer d'être complet, succinct et clair, chose non aisée ... :}
* loyer fictif: pourquoi évoquer le côté fictif ...?
* pq l'asbl recueillant les dons ne pourrait-elle pas verser un loyer réel à l'association propriétaire des biens immeubles, pour ses activités concernant les enfants ? Rien ne s'y oppose, bien au contraire.
* un point crucial est de voir, savoir et analyser ce que concerne les subside alloué et par qui afin de pouvoir le justifier sans souci auprès de l'autorité allouante.
* répse sur point A/: pq l'ASBL serait-elle taxée s'il n'y a pas de but lucratif, non pas pour elle-même, mais bien pour ses membres ?
* répse sur point B/: l'explication avancée par Larson à ce stade relève plutôt de l'IPP à mon sens. Si l'ASBL est assujettie à l'ISOC, taxation au taux de l'ISOC, si taxation à l'IPM, pas de taxation sur revenus locatifs de sous-location.
Hors ligne
#7 2004-09-10 22:15:39
- f
- Membre
- Inscrit(e): 2004-06-12
- Messages: 2 031
Re: ASBL subside taxable ou pas??
>prcfbe
sauf erreur ... la taxation au titre de rev. divers n'est applicable que si le loyer de sous-location est bien entendu supérieur au loyer payé par le locataire principal à bailleur principal. N'est-il pas ? merci
Hors ligne
#8 2004-09-10 23:46:36
- pulsar
- Membre
- Inscrit(e): 2004-05-14
- Messages: 2 056
Re: ASBL subside taxable ou pas??
exact f, la taxaxion de 15% est faite sur la différence entre d'une part le loyer perçu, augmenté des frais éventuellement mis à charge du sous loueur, et d'autre part le loyer versé au propriétaire. Si le montant de la sous-location est le même ou inférieur au montant de la location, il n'y a donc rien à payer...
"L'imagination est plus importante que le savoir."A. Einstein
Hors ligne
#9 2004-09-11 14:50:21
- f
- Membre
- Inscrit(e): 2004-06-12
- Messages: 2 031
Re: ASBL subside taxable ou pas??
Cher prcfbe,
ce qui est évident pour vous/nous l'est souvent moins pour celle/celui qui n'a pas écrit le post
Soyons précis et tt le monde sera heureux de (re)venir. #boing#
Hors ligne
#10 2004-09-12 13:09:14
- f
- Membre
- Inscrit(e): 2004-06-12
- Messages: 2 031
Re: ASBL subside taxable ou pas??
> prcfbe:
oulala ... vous ai-je vexé(e) ? Ce n'était évidemment pas le but !
A nouveau ce problème de communication écrite, mal perçue.
Regardez bien les petits icônes bondissants et animés que j'ai placés en bout de phrase et vous décoderez très rapidement que vous ne dérangez personne !
Enfin, soyons zen, je précisais "simplement" que si nos interventions sont complètes, chaque participant (moi aussi) trouvera réponses complètes à ses questions, partira ravi et ne manquera pas de revenir. Si par contre, par une intervention incomplète, le lecteur a mal saisi l'ampleur de ce qui est à faire ou de l'analyse à effectuer ... je vous laisse imaginer les catastrophes éventuelles.
Je garde à l'esprit que le conseilleur n'est pas le payeur et qu'à vouloir faire plaisir, parfois on peut se planter ...
Bon w-end ou semaine !
-Edité le: Dimanche 12 septembre 2004 à 13:10 par f-
Hors ligne
Pages: 1
- Utilisateurs enregistrés en ligne dans ce sujet: 0, Invité(s): 1
- [Bot] ClaudeBot
[ Généré en 0.096 secondes, 25 requêtes exécutées - Utilisation de la mémoire: 559.6 KiO (Pic : 1.09 MiO) ]