associé actif et non actif

Said · 2009-05-26 17:10:22

Bonjour,

L'assemblée générale peut-elle retirer "une tache" à un associé actif. En d'autre terme est ce que, par exemple, 2 associés, majoritaires, peuvent-il démettre de ces fonctions un 3éme associé actif au sein de la société seulement par un vote suite à la convocation d'une AG extraordinaire.

merci

Said · 2009-05-26 20:17:56

Personne ne se lance!!!

Said · 2009-05-27 09:59:39

Elle est si stupide que ça ma question? Peut être!! mais j'en fais pas tous les jours et je ne veux pas dire de bêtise au client pour qui c'est une décision importante...

Jojo · 2009-05-27 12:11:40

Calme ...

Personne n'est obligé d'être derrière son ordinateur pour répondre immédiatement !

Ce problème pourrait correspondre à de l'abus de position dominante.

Il est difficile de répondre par "oui" ou par "non" car vous n'en dites vraiment pas assez.

Il faudrait rappeler que l'associé actif n'est qu'un associé spécial, à savoir un associé qui tire des fruits d'un travail dans la société.
Définir son travail est une chose ardue ...

Lui enlever une partie de ses prérogatives est-ce un abus de pouvoir ou une nouvelle répartition des tâches entre les actifs ?

Utiliser le biais d'une assemblée générale me semble un abus réel ...

Cet abus se sanctionne (assez) facilement devant les tribunaux mais l' "affectio societatis" en prendrait un sale coup ... Comment poursuivre sereinement ?

Pourquoi ne pas faire une réunion des intéressés sous la tutelle d'un médiateur externe ?

Dur, dur à résoudre ...

Said · 2009-05-27 14:46:37

Merci sincèrement de votre réponse.
Bien sûr qu'il n'ya aucune obligation de réponse mais lorsqu'on poste sur un forum, on s'attend souvent à avoir une réponse à sa question vu le nombres des sujets traités et le temps paraît souvent mais effectivement on est souvent seul devant l'ecran..

Il est vrai que je n'ai trouvé grand chose sur le sujet.

En réalité, le 3éme associé, d'après les deux autres met à mal l'organisation du travail et n'œuvre plus dans l'intérêt de la société. Apparement l'AG devient le dernière solution.
Est ce lors de l'AG qu'on repartit les taches? ou est ce le gérant?

Merci encore

Jojo · 2009-05-27 17:03:51

Il est presque impossible de vous répondre.
L'assemblée est souveraine mais ....
J'ose écrire que le gérant serait fou de prendre une telle décision ...
Je maintiens que la seule solution est le compromis !