LBRP 2018

#1 2008-06-20 10:44:56

domi69
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Re : ATN Frais Voiture

Bjour à tous et merci déjà à ceux qui peuvent me donner une réponse.Comment fixer la valeur de l'ATN lorsqu'un employeur rembourse tous les frais de la voiture de son employé (taxes, carte essence, entretiens).
Est-ce qu'on peut prendre la même formule que pour une voiture de société, soit 5000 ou 7500 kms X CV ?
Merci d'avance !

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#2 2008-06-20 12:00:37

Jojo
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Messages : 11 105

Re : ATN Frais Voiture

A mon avis, non !

Pour moi, il faut justifier les kms professionnels et les kms à caractère privé. Ensuite, règle de trois !

A côté de cela, tenter le forfait en sachant qu'il y a un risque peut plaire à d'aucuns.

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#3 2008-06-20 12:52:02

domi69
Membre
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Messages : 7

Re : ATN Frais Voiture

Il y a quand même quelque chose d'interpellant.
Une voiture de société est taxée dans le chef du bénificiaire selon un forfait et une carte essence, sa valeur réelle.
Un exemple pour une voiture de 10CV : 5000 kms x 0,3169 = 1.584 euros.
ATN d'une carte essence sur base annuelle de 2000 litres au cout actuel : +/- 2.800 euros.
Aberrant non ?

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