Cadeau OU cadeau publicitaire

ZUT · 2005-05-09 09:08:56

Un client fabrique une pièce pour de grosses machines.
Il a donné cette pièce à un journaliste qui lui concocte un bel article avec photo.
Cette pièce est pour moi clairement un cadeau publicitaire MAIS pas pour le contrôleur.

Je voudrais votre avis ainsi qu’un peu de littérature à ce sujet.

Indépendant · 2005-05-09 09:37:20

Pour moi cette pièce est un échantillon.

Jojo · 2005-05-09 11:48:08

En dehors du problème de base, je crois qu'il y a un problème de présentation ...

Si j'enlève une pièce du stock (sur mille ou dix mille fabriquées) pour analyse, pour la salle d'exposition, pour etc.,
je l'inclus dans la variation de stock.

Si j'attire l'attention du contrôleur, c'est que je suis un puriste ou que la pièce a une valeur intrinsèque importante (Une sur cinq ou une de mille euros ou ...) ...

Donc, un peu plus d'information sur la valeur et sur le contexte, svp. !

Dominique · 2005-05-09 14:49:13

Il faut que les articles portent de manière apparente et durable la dénomination de l’entreprise pour être des cadeaux publicitaires.

Le fisc se base sur cet article pour rejeter la dépense.

Comme Indépendant, je considérerai les pièces comme des échantillons.
Reste le problème de la valeur de ces pièces!

ZUT · 2005-05-09 16:53:45

Merci pour vos avis.

Le producteur n'avait pas l'intention de récupérer ses pièces données pour les reportages mais ça pourrait être envisagé.

Des pièces ont aussi été données à d'autres fabriquants de grosses machines afin de faire connaître le produit; grâce à cela mon client a obtenu des marchés.

Le problème avec les échantillons dans mon cas, c'est que l'entièrté du produit serait un échantillon!!!