Calcul ATN maison

BESS · 2004-04-26 14:25:50

Bonjour à tous,

Quelqu'un d'entres vous pourrait-il me confirmer le calcul de l'ATN maison pour les revenus 2003. RC*index (???) * 5/3 * % professionnel.

Mon calcul est- il bon aussi???

Merci pour vos réponses

@+ #boing##boing##boing#

MDVLK · 2004-04-26 15:00:21

Salut Bess,

Encore Moi!

Tu veux parler de la requalification du revenu locatif en Revenu professionnel pour les dirigeants d'entreprise?

C'est (pour exercice 2003): RC(non indexé) X 5/3X3.35.
CFR "Le Fisc en Poche"

A+
Marc

BESS · 2004-04-26 16:36:29

Salut,

N'y a-t'il pas un autre calcul RC indexé * 2/3 * % professionnel ???
ou alors je fais erreur

Encore merci pour tes réponses MDVLK

Vince · 2004-04-27 09:08:21

L'arret BAKSI a completement modifié les règles des ATN, mais l'administration n'a pas "digéré" ce dernier.

En pratique, l'ATN correspond aux factures déduites par la société concernant les biens et services qui sont consomés par le particulier.

Exit donc les coeficients divers. Mais à quand une modificiation du CIR ?

MDVLK · 2004-04-27 10:59:43

Hello Bess,

Je peux pas te répondre! Mais j'avais aussi en tête un coefficient de 2/3, Mais je ne me souvient plus pourquoi.

Si quelqu'un en a une idée, ç'a m'intérresse autant que Bess.

Tibart · 2004-04-27 12:01:01

en fait voilà ..

2. Disposition gratuite d’immeubles ou de parties d’immeubles.

- si le RC est < ou = à 745 EUR, l’avantage = RC indexé x 1,25 x 5/3

- si le RC est > à 745 EUR, l’avantage = RC indexé x 2 x 5/3)

S’il s’agit d’une habitation meublée, l’avantage fixé comme prévu aux alinéas qui précèdent est majoré de 2/3.

J'espère que ça répondra à vos questions

philippe · 2004-04-27 12:04:35

Pourriez-vous en dire un peu plus sur cet arrêt "Baksi"...ou est-il publié?

L'interprétation que vous en donnez me semble étonnante!

BESS · 2004-04-27 17:04:21

Merci à tous pour vos réponses donc je vais utiliser la dernière méthode RC index*2 *5/3
Mais avouez que c'est pas facile car moi j'utilise tjrs la même méthode et un pote comptable ma appelé et m'a demandé ma méthode et il m'a dit qu'elle était mauvaise. enfin voilà

Encore merci @+