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Calcul ATN maison (Pagina 1) / Impôts des personnes physiques / Comptable.be - Forums
BELCOFIN 3.0.0.0.

#1 2004-04-26 14:25:50

BESS
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Geregistreerd: 2004-02-18
Posts: 102

Re: Calcul ATN maison

Bonjour à tous,

Quelqu'un d'entres vous pourrait-il me confirmer le calcul de l'ATN maison pour les revenus 2003.  RC*index (???) * 5/3 * % professionnel.

Mon calcul est- il bon aussi???

Merci pour vos réponses

@+ #boing##boing##boing#

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#2 2004-04-26 15:00:21

MDVLK
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Van: Bruxelles et Huy (Namur-Liège)
Geregistreerd: 2004-02-23
Posts: 28

Re: Calcul ATN maison

Salut Bess,

Encore Moi!

Tu veux parler de la requalification du revenu locatif en Revenu professionnel pour les dirigeants d'entreprise?

C'est (pour exercice 2003): RC(non indexé) X 5/3X3.35.
CFR "Le Fisc en Poche"

A+
Marc

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#3 2004-04-26 16:36:29

BESS
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Posts: 102

Re: Calcul ATN maison

Salut,

N'y a-t'il pas un autre calcul RC indexé * 2/3 * % professionnel ???
ou alors je fais erreur

Encore merci pour tes réponses MDVLK

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#4 2004-04-27 09:08:21

Vince
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Van: rien merci.
Geregistreerd: 2004-01-06
Posts: 158

Re: Calcul ATN maison

L'arret BAKSI a completement modifié les règles des ATN, mais l'administration n'a pas "digéré" ce dernier.

En pratique, l'ATN correspond aux factures déduites par la société concernant les biens et services qui sont consomés par le particulier.

Exit donc les coeficients divers.  Mais à quand une modificiation du CIR ?


Je ne sais rien, mais je dirais tout

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#5 2004-04-27 10:59:43

MDVLK
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Van: Bruxelles et Huy (Namur-Liège)
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Re: Calcul ATN maison

Hello Bess,

Je peux pas te répondre! Mais j'avais aussi en tête un coefficient de 2/3, Mais je ne me souvient plus pourquoi.

Si quelqu'un en a une idée, ç'a m'intérresse autant que Bess.

Offline

#6 2004-04-27 12:01:01

Tibart
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Geregistreerd: 2004-01-05
Posts: 8

Re: Calcul ATN maison

en fait  voilà ..


2. Disposition gratuite d’immeubles ou de parties d’immeubles.

- si le RC est < ou = à 745 EUR, l’avantage = RC indexé x 1,25 x 5/3

- si le RC est > à 745 EUR, l’avantage = RC indexé x 2 x 5/3)

S’il s’agit d’une habitation meublée, l’avantage fixé comme prévu aux alinéas qui précèdent est majoré de 2/3.

J'espère que ça répondra à vos questions



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#7 2004-04-27 12:04:35

philippe
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Posts: 72

Re: Calcul ATN maison

Pourriez-vous en dire un peu plus sur cet arrêt "Baksi"...ou est-il publié?

L'interprétation que vous en donnez me semble étonnante!

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#8 2004-04-27 17:04:21

BESS
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Geregistreerd: 2004-02-18
Posts: 102

Re: Calcul ATN maison

Merci à tous pour vos réponses donc je vais utiliser la dernière méthode RC index*2 *5/3
Mais avouez que c'est pas facile car moi j'utilise tjrs la même méthode et un pote comptable ma appelé et m'a demandé ma méthode et il m'a dit qu'elle était mauvaise. enfin voilà

Encore merci @+

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#9 2004-04-27 17:06:09

BESS
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Geregistreerd: 2004-02-18
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Re: Calcul ATN maison

j'oubliais quelqu'un aurais-t'il l'ndex pour les revenus 2003 EX impos. 2004

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