Bj

Voiçi le prob.

A est fournisseur de services.

B est un client de A

A a fourni des prestations pour le compte de B.

Le problème : B n'a pas payé A.

Après plusieurs mois fait de promesses jamais tenues, A se décide et se rend chez B...

Surprise : B n'est pas là ! il y a C, beau-frère de B (...) qui répond à A:

B n'est pas là, il est en vacances à l'étranger, et j'ai repris son fond de commerce....

C précise dans la conversation qu'il n'a pas entièrement fini de payer le fond de commerce, et qu'il reste une somme à verser à B (3.000 €)

B précise également que la cession du fond de commerce s'est faite devant notaire..;mais ne veut ou ne peux pas montrer de documents à A

la question :

A prétend que la créance qu'il avait sur B s'applique également sur le fond de commerce (même s'il n'a pas de dociments, hormis une reconnaissance de dettes signée par B...mais dont il n'est pas sûr de la signature...), et donc que C doit lui verser la somme que B doit, sur le solde à payer (solde du fond de commerce).

Pour sa part, C affirme qu'il n'est pas lié par les dettes de B, la cession ayant été faite devant notaire, que la reconnaissance de dette qu'à fait B (s'il a bin signé avec sa "vraie" signature...) n'engage que B.

C affirme enfin qu'il a demandé à son notaire et à son avocat, et que les deux lui ont confirmé qu'il ne risquait rien....

A affirme que C sera tenu des dettes de B puisque la dette de B est liée à l'exploitation du fond de commerce, et qu'en cédant ce fond (pour autant que ce soit vrai...), C a repris, avec le fond de commerce, les dettes de B, sauf si la convention de cession prévoit autre chose...

Pour terminer, A menace C de poursuite devant le tribunal pour obtenir le paiement de la dette de B (il fera également citer B...) et précise qu'il pense qu'il s'agit là d'une tentative de B d'organiser son insolvabilité avec l'aide de C, ce qui est punissable légalement. Il conclu en affirmant qu'il va envoyer un huissier pour effectuer une saisie du matériel et lancer une citation devant le tribunal.

Question : qui a raison ?

C est il lié par les dettes de B, puisque la dette existait lors de la cession (réelle ?).

Si oui, que risque C en versant le solde à B plutôt qu'à A

Et si C ne risque rien, que peut faire A ? hormis poursuivre B devant le trib. pour non paiement d'une dette commerciale ?

Et s'il est exact que B aurait volontairement modifié sa signature sur la reconnaissance de dette, que peux faire A ?

Comme C prétend que son notaire et son avocat lui ont dit qu'il ne risquait rien, et comme A prétend de son côté que son avocat lu a affirmé le contraire....

Merçi d'avance de vos avis...