Bonjour,

J'ai un petit soucis et malgré mes recherches ( point 310/54 &55 du manuel TVA notamment) je ne suis pas certain d'avoir bien compris l'ensemble des 'données'.

Ma société change actuellement d'ERP et nous nous sommes aperçu d'une erreur commise déjà depuis plusieurs années.

Ma société vend des produits dans le Benelux et est établie à Bruxelles.

Nous achetons nos produits à notre société mère (située en France) qui les expédie directement à nos clients dans le Benelux via DHL. Ces produits transitent par Vilvoorde où il n'y a qu'un changement de camion avant d'aller chez l'acheteur final.

Au niveau de la facturation, la société mère nous facture les produits sous régime intracommunautaire et notre système émet immédiatemment une facture à nos clients (si basé en Belgique avec TVA, si basé en Hollande ou au Luxembourg sous régime intracom.).

J'ai donc maintenant deux questions:

1/ Au niveau intrastat, d'après ce que j'ai compris je dois reprendre dans les arrivées uniquement les produits qui seront vendus en Belgique et je ne dois pas déclaré de départs vers la Hollande ou le Luxembourg. Est ce correct?

2/ Au niveau de la déclaration de TVA, je dois reprendre l'ensemble des achats auprès de notre société mère en case 81, 86 et 55, 59. Pour les ventes vers les Pays-Bas et le Luxembourg même principe case 46.
La seule différence quand il y a commerce triangulaire serait donc au niveau de la déclaration TVA intracommunautaire ou je dois indiquer un 'T' quand il s'agit de commerce triangulaire. Rien de plus?

D'avance merci pour votre aide.