#1 2009-06-04 14:47:54

fh007

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Re : Commerce triangulaire (Intrastat & TVA)

Bonjour,

J'ai un petit soucis et malgré mes recherches ( point 310/54 &55 du manuel TVA notamment) je ne suis pas certain d'avoir bien compris l'ensemble des 'données'.

Ma société change actuellement d'ERP et nous nous sommes aperçu d'une erreur commise déjà depuis plusieurs années.

Ma société vend des produits dans le Benelux et est établie à Bruxelles.

Nous achetons nos produits à notre société mère (située en France) qui les expédie directement à nos clients dans le Benelux via DHL. Ces produits transitent par Vilvoorde où il n'y a qu'un changement de camion avant d'aller chez l'acheteur final.

Au niveau de la facturation, la société mère nous facture les produits sous régime intracommunautaire et notre système émet immédiatemment une facture à nos clients (si basé en Belgique avec TVA, si basé en Hollande ou au Luxembourg sous régime intracom.).

J'ai donc maintenant deux questions:

1/ Au niveau intrastat, d'après ce que j'ai compris je dois reprendre dans les arrivées uniquement les produits qui seront vendus en Belgique et je ne dois pas déclaré de départs vers la Hollande ou le Luxembourg. Est ce correct?

2/ Au niveau de la déclaration de TVA, je dois reprendre l'ensemble des achats auprès de notre société mère en case 81, 86 et 55, 59. Pour les ventes vers les Pays-Bas et le Luxembourg même principe case 46.
La seule différence quand il y a commerce triangulaire serait donc au niveau de la déclaration TVA intracommunautaire ou je dois indiquer un 'T' quand il s'agit de commerce triangulaire. Rien de plus?

D'avance merci pour votre aide.

Yvesh

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Re : Commerce triangulaire (Intrastat & TVA)

Bonjour,

Je ne suis pas convaincu qu'il s'agisse d'opérations triangulaires, car ce n'est pas une marchandise qui quitte un fournisseur et qui arrive dans son entièreté chez un client final

En fait ceci entre dans le cadre des ventes en chaine,qui par définition concernent "trois entreprises ou plus concluent sucessivement des contrats de vente portant sur une même marchandise, lesquels sont ensuite exécutés moyennant un seul mouvement de biens du premier fournisseur au dernier acheteur"

Bonne journée

fh007

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Re : Commerce triangulaire (Intrastat & TVA)

Bonjour,

Merci pour cette information, je viens de chercher de ce côté et au niveau de l'intrastat la vente en chaîne est assimilée au commerce triangualire d'après ce que j'ai lu dans la partie II du manuel Intrastat.
Donc retour au point de départ.

Pourriez vous me confirmer que ce que je vais faire au niveau de la TVA, de l'Intrastat et de listing intracom. est correct.

D'avance merci.