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#1 2004-06-30 15:33:28
- rosi
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Re : Cotisation speciale de la Securité social
Ma tente recoit des revenus de remplacement par le Mutuel. Est-ce que ces revenus sont pris en charge pour le calcul de la cotisation speciale de la Securité social?
Merci en avance
ROSI
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#2 2004-06-30 16:18:05
- FID
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Re : Cotisation speciale de la Securité social
Je n'ai jamais remarqué de case D sur les fiches d'indemnités de maladie-invalidité. Donc, à mon sens non.
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