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#1 2005-12-16 13:19:58
- Adri
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Re: Déduction TVA indépendant complémentaire
Bonjour à tous,
Je voulais savoir s'il est possible de récupérer un pourcetage de la TVA sur une voiture acheté en février 2005 (particulier), pour une activitée indépendant compl. commencée en oct-05.
Merci d'avance
Adri
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#2 2005-12-16 13:21:16
- Lethum
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Re: Déduction TVA indépendant complémentaire
Il y avait de la TVA sur la facture ?
L'important est de ne jamais désespérer ! :-D
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#3 2005-12-16 13:43:35
- Adri
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Re: Déduction TVA indépendant complémentaire
oui facture avc TVA, c'était un véhicule neuf ( pas utilitaire )
acheté à un concessionnaire...
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#4 2005-12-16 13:52:30
- Lethum
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Re: Déduction TVA indépendant complémentaire
Alors c'est oui.
Vous pouvez récupérer 5/5ièmes de la TVA...à limiter à 50% de la partie profesionnelle.
Lethum.
L'important est de ne jamais désespérer ! :-D
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#5 2005-12-16 16:26:05
- liberoman
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Re: Déduction TVA indépendant complémentaire
si je peux me permettre je toruve étrange qu'un particulier ai facturé avec tva.
Entant que particulier il n'a pas pu déduire celle-ci et il ne peut donc facturer avec tva.
Ou alors ai-je mal compris? Avez-vous acheter la voiture a un concessionnaire?
Normalement particulier = vente sans tva = pas de tva récupérable sur l'achat.
etrange 8|
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#6 2005-12-16 16:31:21
- BRCNET
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Re: Déduction TVA indépendant complémentaire
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#7 2005-12-16 17:24:11
- Lethum
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Re: Déduction TVA indépendant complémentaire
L'important est de ne jamais désespérer ! :-D
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#8 2005-12-16 17:27:31
- Lethum
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Re: Déduction TVA indépendant complémentaire
L'important est de ne jamais désespérer ! :-D
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#9 2005-12-16 17:47:32
- liberoman
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Re: Déduction TVA indépendant complémentaire
ha oui!
c'est pcq au debut on parle d'un achat à un particulier.
C'est que c'est un peu confus.
Dans ce cas ok avec vous 2. 
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#10 2005-12-16 23:12:11
- Fiscus
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Re: Déduction TVA indépendant complémentaire
Je confirme BRCNET.
Donc si quotité professionnelle >= 50 %. Déductible à 50%
Si quotité professionnelle <50%. Déductible selon le % professionnel.
J'ai même pas citer le Code, je m'étonne. Mais on l'a déjà cité 
Un contrôle TVA ne doit pas être méchant ou laxiste, il doit être juste.
J'ai pas la science infuse, je répond suivant ma vision de la problématique, parfois j'ai la tête ailleurs mais j'essaye de toujours répondre à une question posée.
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#11 2005-12-29 10:36:18
- Adri
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Re: Déduction TVA indépendant complémentaire
Merci pour vos réponses, il me reste maintenant à déterminer le %prof de ma voiture, ce qui va pas être des plus facile !!! :s
Adri
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#12 2005-12-29 11:11:37
- Fiscus
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Re: Déduction TVA indépendant complémentaire
Vous pouvez toujours trouver un accord prélable avec l'inspecteur principal de votre office de contrôle.
Un contrôle TVA ne doit pas être méchant ou laxiste, il doit être juste.
J'ai pas la science infuse, je répond suivant ma vision de la problématique, parfois j'ai la tête ailleurs mais j'essaye de toujours répondre à une question posée.
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