exercice revenu immobilier + requalification

Almoradi · 2006-05-21 21:51:45

Bonsoir,
Je suis occupé à reviser les revenus immobilier et en imaginant un cas particulier j'aimerai savoir si mon calcul est correct :

2 couples A + B & C +D
Propriétaire d'un immeuble
A + B y habitent et A a sa société dans cet immeuble.
C & D n'y habitent pas

Loyer payé par la société 50000 euro
RC cadastrale 15000 (60% prof et 40% privé)

1) A+ B
Loyer perçu 25000 (a=12500 b=12500)
RC prof 4500 ( 2250 2250) code 1109 & 2109
priv 3000 ( 1500 1500 )code 1100 & 2100

Requalification
((12500-(2250*5/3*3.50)= -624.95 pas de requalification

Déclaration loyer brut
A=code 1110 13125 B=code 2110 12500

2) C + D
code 1109&2109 4500/2
code 1110/2110 12500/2

Merci

rboudart · 2006-05-21 22:11:43

Almoradi · 2006-05-21 22:23:48

1) RC prof

2250*5/3*3.50 = 13125

Donc etant donné qu'il n'y a pas de requalification il faut également déclarer 12500 de loyer brut

2) pour déclarer les revenus de location reçu de la société
12500 pour chacun (C&D)

Merci

rboudart · 2006-05-21 22:27:12

Voilà, vous vous êtes corrigé vous-même! :bj:

C'est donc bien 12.500 qu'il faut indiquer et non 13.125.
Et chacun 12.500 et non 12.500/2.

Almoradi · 2006-05-21 22:47:21

En lisant la déclaration fiscale pour les revenus immobiliers je ne comprends pas le sens des codes 1111/2111

Dans quel cas faut-il les remplir ? (mon exemple n'est il pas applicale pour ceci)

Merci

rboudart · 2006-05-21 23:10:33

Je connais certaines personnes qui complètent ces cases pour votre exemple.

A et B
1100/2100: 3750/3750

en 1109/2109: 2250/2250
en 1110/2110: 12500/12500
et en 1111/2111: 2250/2250.

Mais est-ce vraiment correct?

C'est sûrement d'application lorsqu'un contribuable ne peut habiter son habitation pour des raisons sociales ou professionnelles. Il loue alors une autre habitation pour lui-même et donne son habitation en location à une personne qui y exerce sa profession.

Le RC de l'habitation qu'il donne en location s'indique en 1100. En 1109 et en 1111, la partie prof. de la même habitation, en 1110, le loyer perçu pour la partie professionnelle.