IPP sur immuble

a_depauw · 2010-10-18 14:42:52

Bonjour à tous,

Je me tourne à nouveau vers vous avant d'éventuellement demander conseil auprès d'un fiscaliste si jamais vous n'aviez pas la réponse (ce que je doute fort lol)

Bon ...

Je suis marié depuis juillet 2009. Je suis propriétaire d'un appartement acheté en 2005 à mon nom propre et dont je rembourse un prêt hypothécaire.

En septembre 2010, mon épouse et moi avons acheté un terrain pour faire construire une maison au courant de l'année 2011.

Cet achat est couvert par un crédit hypothécaire fait à nos deux noms ainsi que d'un mandat également à nos deux noms.

Notre banquier nous a indiqué que pour profiter du nouveau régime de déductions des intérêts de l'emprunt (pour le terrain et la constructions), je devais mettre en vendre mon appartement cette année et l'avoir vendu effectivement avant la fin 2011.

Vu que notre chantier prend du retard, je suis occupé à me demander qu'elles seraient les conséquences si je retardais la vente de mon appartement ...

Est-ce vraiment inintéressant que cela ?

En ayant vendu mon appartement, mon prêt (à moi et non à mon épouse) serait remboursé et donc ils nous resteraient l'emprunt de l'autre habitation ...

Merci de m'éclairer à ce sujet !

Jojo · 2010-10-18 15:28:49

Jojo · 2010-10-18 15:28:49

a_depauw · 2011-01-19 10:05:17

J'ai oublié de remercier pour la réponse mais depuis hier, je suis dans le flou total.

J'ai rencontré un fiscaliste qui m'a donné un avis différent.

Lui me conseille d'attendre 2012 pour de 1, changer mon domicile dès que la maison sera faite et de 2, cela me permettrait d'attendre fin 2012 pour vendre mon appartement.

Bref, je ne sais plus qui croire.

Au vu de l'avancée de mon chantier, la maison ne sera de toute façon pas terminée pour 2011 et donc, étant papa depuis peu, je ne peux me permettre de vendre mon appartement en 2011.

Donc, je suis coincé vu que je ne veux pas perdre la possibilité de déduire l'amortissement en capital de mon nouveau prêt et ce durant 10 ans ... ce serait un gros souci fiscal me concernant ...

Qu'en pensez vous ???

Jojo · 2011-01-19 10:32:51

Il y a une (nouvelle) littérature sur votre cas.
J'ignore si votre fiscaliste se base sur cette information pour vous conseiller.
Je vous conseille vivement de garder les preuves que le chantier prend du retard à votre corps défendant !

a_depauw · 2011-01-19 11:19:25

C'est ce que je me dis aussi ...

Mais dans l'optique ou je commence le chantier seulement en juin pour cause de retard dans la recherche d'entrepreneur, je ne sais que faire vis à vis de cela ...

a_depauw · 2011-01-19 11:32:00

Je viens de lire ceci sur minfin et cela correspond à mon cas :

Je contracte un emprunt hypothécaire pour l'acquisition de mon habitation. Le 31 décembre de l'année de l'emprunt, je suis toujours propriétaire d'une autre habitation que j'ai mise en vente.
Si au 31 décembre de l'année où l'emprunt a été conclu, vous avez mis en vente l'habitation dont vous êtes déjà propriétaire, vous pouvez quand même bénéficier de l'octroi de la déduction pour habitation propre et unique.

La déduction pour habitation propre et unique ne s'applique toutefois plus à partir de l'année suivant celle au cours de laquelle le contrat d'emprunt a été conclu, si l'habitation n'a pas été vendue de manière effective au 31 décembre de cette même année.

Exemple

Vous contractez dans le courant de 2009 un emprunt hypothécaire pour financer la construction d'une nouvelle habitation.

Au 31 décembre 2009, vous êtes encore propriétaire d'une autre habitation que vous avez offert à la vente sur le marché immobilier.

Si l'habitation est vendue dans le courant 2010, la déduction pour habitation propre et unique est d'application pour les années des revenus 2009 et suivantes.

Vous êtes toujours propriétaire de l'habitation au 31 décembre 2010, alors la déduction pour habitation propre et unique n'est d'application que pour l'année des revenus 2009. A partir de l'année des revenus 2010, les remboursements de votre emprunt peuvent être pris en compte tout au plus pour la déduction d'intérêts et la réduction d'impôts pour épargne à long terme.

J'en déduis donc que mon fiscaliste s'est planté ? Si je lis entre les lignes, fiscalement parlant, il est mieux que j'arrive à vendre mon appart au courant de 2011 et de négocier avec le proprio pour rester dedans jusqu'à ce que mes travaux puissent être finalisé ?

Jojo · 2011-01-19 11:36:58

xxx

Jojo · 2011-01-19 11:36:58

Très mauvaise justification !
C'est vous le fautif !

Par ailleurs, vous ne semblez pas pouvoir prouver avoir mis en vente dans les délais ni, encore moins, avoir vendu dans les délais !!!

a_depauw · 2011-01-19 11:57:30

Euh, je comprends pas très bien ou je suis fautif ?

J'essaie de comprendre.

La mise en vente de l'appart ne posera pas problème, je peux prouver la mise en vente de l'appartement en 2010 s'il le faut.

Ce que j'aimerai savoir c'est s'il est utile de vendre effectivement en 2011 cet appartement pour bénéficier continuellement de la déductibilité de l'habitation unique ...

Dans le cas ou ce n'est plus possible, mon épouse y aura t'elle droit ? Et dans mon cas, puis-je qd même mettre ma quote part dans la déductibilité des intérêts et de la réduction d'impôts à long terme ??

Désolé d'insister mais qd on ne s'y connait pas et que l'on a 2 avis différents de personne du métier, on s'y perd énormément

asus · 2011-01-19 16:31:42

Pour mieux comprendre et, éventuellement (sans garantie)apporter une autre vision:
1- L'emprunt de septembre 2010 concerne-t-il l'acquisition du terrain, ou terrain et future construction ?
2- Remboursez-vous déjà l'emprunt pour la construction ?

Autre aspect: si l'appartement se situe dans une bonne zone géographique (Bxl par ex), le mettre en location peut parfois rapporter plus que le supplément de déductibilité fiscal. Tout dépend de vos revenus; demandez des simulations auprès de votre fiscaliste. Le but ici n'est pas donner une consultation.