Pas de circulaire B57 à ma connaissance sinon dans les avions...
D'accord avec F_Bonfond, l'administration doit se baser sur la loi ou un AR mais pas une ciruclaire ou un commentaire administratif ce que nos chers contrôleuirs ont parfois tendance à oublier

Je ne puis que confirmer ce que j'ai déjà dit, une décision qui ne fait référence qu'à une instruction est nulle de plein droit.

Ecris donc en ce sens au contrôleur il est OBLIGE de se soumettre. Si il ne répond pas ou refuse de motiver, il faut alors faire la même demande par lettre recommandée au Directeur régional de l'AFER secteur TVA.

De plus, les instructions sont en vente, je n'ai pas les coordonnées du burea de vente sous la main mais le service Formatione et Information dont j'ai donné les coordonnées doit pouvoir te les fournir.

En tout état de cause, je vais essayer de contacter un ami vérificateur ppal à la TVA pour avoir plus d'information sur cette instructions si secrête.

Stressé par la situation, j'ai pris rdv chez un avocat fiscaliste de Liège Maître D'Août pour recevoir un conseil. Je suis #ko#

Moi, je te conseille plutôt un RDV avec le contrôleur qui a vérifié ton dossier il doit de vive voix t'expliquer le pourquoi de se redressement.

Arme toi de moyen de défense.  As-tu bien transmis toutes les factures d'achats de matériaux ???
Si tu peux justifier que tu as effectué des travaux de ta maison avec l'aide de ton épouse ou compagne , frères, parents, beaux parents, soeurs beau frères, belle soeur  grands parents non prépensionnés ni chomeurs).

Il faut détailler au maximum les jours travaillés, les différents postes (carrelages, peintures)  Tu peux également avoir aidé comme manoeuvre le maçon (préparation tas de briques, ciment etc...) Demande à tes voisins d'attester qu'ils ont vu des personnes t'aider (parents, frères, soeurs etc ...) Attention pas d'étrangers car => travail en noir.
Si tu as un bon dossier, ce sera à l'Administration de prouver le contraire.

Attend avant de prendre un RDV avec avocat fiscaliste ça va te couter un os.

Personne n'a des infos sur cette instruction B57.

Si tu as transmis le cahier des charges de ton architecte, il faudrait vérifier si celui-ci n'ait pas un peu gonfler.
En effet, certains architectent surestiment les différents prix afin d'augmenter la valeur du bâtiment pour que le dossier prêt hypothécaire passe plus facilement au niveau du banquier.
Une idée parmi d'autres!

Super Nana,

J'ai réaliser ma maison en 2 ans et j'ai fait avec l'aide de ma famille du premier degré toute les finitions (chapes, carrelage, escaliers en ois, plafonnage, électricité, sanitaire, chauffage,...) plus des travaux d'égouttage et l'étanchéité des vide ventilés (Platon, drainage,...).

Je possède toute les factures des matériaux pas plus et pas moins.

J'ai fait appelle à quelques corps de métiers avec facturation: terrassier, maçonnerie de gros oeuvre et châssis).

J'ai un dossier trés épais car beaucoup de facture. L'administration de la TVA à fait une estimation de main d'ouvre sur les postes réalisés par nous même.

Et ça façon de calculer et la suivante au final:
Nous Monsieur, estimons que votre bâtiment vaut en valeur de construction par exemple 200.000 € mais voilà vous n'avez des facture que pour 150.000 € avec l'estimation de main d'œuvre que nous avons calculé avec notre formule magique. Monsieur, il manque donc 50.000 € VEUILLEZ PASSER A LA CAISE CAR VOUS NOUS  DEVEZ DONC LA TVA SUR 50.000 € SOIT LA SOMME DE  10.000€ et bien sûr une toute petite amende de 2000 € car il manque la petite cerise sur le gâteau.

Voilà, c'est pas plus simple que cela !!!!#ko#

Ce dossier me semble tout à fait défendable à première vue bien qu'une étude des pièces soit nécessaire pour se prononcer de façon définitive.

tata,

excuse moi mais il y a plusieurs éléments qui me perturbe dans ton dossier :

- Tu dis que cette fameuse instruction B 57 est tellement secrete que même les personnes qui travaillent à la tva, hormis ceux qui travaillent sur la TVA nouvelle construction...mais que tu en as eu connaissance par un juriste travaillant pour ce service qui est choqué etc...

pourquoi cette personne ne te communique t'il pas une copie de cette instruction B 57 ?

- tu mentionnes également que le contrôleur doit évaluer la valeur en se basant sur tout les documents (plan général de construction, devis, etc...) pour fixer la valeur du batiment

Sans connaître le dossier, cette façon de procéder me semble effectivement correcte. L'adm. fixe ainsi une valeur, et il t'appartient de contester cette valeur par d'autres éléments.

Ex : la valeur du batiment a été fixée à 200.000 € par la TVA. la tva a fixé son estimation sur base des documenst qui lui ont été remis. Mais imaginons que dans le projet de l'architecte, il était prévu un escalier en marbre de 10.000 €, et que toi tuas décidé de mettre un escalier en bois de 1.000 €. Il y a donc une différence de 9.000 €, montant qui doit venir diminué le prix fixé par la tva.

Ainsi de suite pour les travaux qui ont été effectués par toi et ta famille.

Tu dis que tu ne peux pas avoir accès à leur méthode de calcul, mais l'adm. ne peut fixer une valeur pour le batiment sans expliqué la façon dont elle a calculé le montant.

tu dis également que l'adm. a fixé trop bas la valeur de votre main d'oeuvre, mais je suppose que tu as des devis qui reprennet le coût de la main d'oeuvre pour effectué le tavail par un profess.

Dans le montant fixé au départ par l'architecte, je suppose aussi qu'il y avait un détail pour chaques poste et corps de métier, avec le coût des marchandises, et celui de la main d'oeuvre. Si vous avez (toi et ta famille) effectué vous même certains travaux, il suffit donc de déduire le coût de la main d'oeuvre comptée par l'architecte de la valeur des travaux....

Excuse moi mais j'ai vraiment du mal à comprendre pourquoi tu n'arrives pas à démontrer au contrôleur que son calcul est sur-estimé...à moins que ce contrôleur ne sois obtus bien entendu..;mais là tu ne peux faire grand chose d'autres que de demander soit à son supérieur d'intervenir, soit de refuser le montant ixé par ce contrôleur, et d'aller au contentieux....

Et bien si ce que tu écrit est vrai, ce dossier est façilement défendable !

Met en demeure l'adm. tva :

1/ de te fournir une copie de l'instruction B 57

2/ de te fournir une copie de la méthode qu'elle a utilisé pourr fixé la valeur de l'immeuble.

3 / insiste sur le fait qu'aucune instruction TVA n'a le droit d'être utilisée sans que la personne qui en subit les conséquences n'en soit informé et ne possède pas cette instruction.

4/ conclus en insistant sur ton déssacord total avec la somme obtenue par leur méthode, et indique très clairement que ta position est ferme et que tu iras s'il le faut en justice s'il persiste dans leur position.

Au vu des quelques éléments que tu as fournis, il me semble que ton dossier est parfaitement défendable, et en tout cas en justice, l'adm. tva sera obligée de fournir le détail de son calcul si elle espère obtenir un jugement favorable....