Je devrais prochainement obtenir une copie de cette circulaire si confidentielle qui semble-t-il est toute récente.

Elle a été revue alors car selon mon ami Vérificateur à la TVA, elle vient d'être distribuée, mais j'attends d'en avoir une copie avant que de faire plus de commentaire.

Super Nana,

L'administration me dit qu'il ne taxe pas sur les traveaux que j'ai réalisé mais sur la facturation d'entrepreneur qui sont venus travaillé chez moi; soit l'entrepreneur maçonnerie avec qui j'ai enlever des postes que j'ai réaliser moi-même, le toiturier et les chassîs.

La partie qui pose problème pour eux est la facturation de la maçonnerie qu'il juge trop basse mais j'ai un devis détaillé avec un metré excat qui justifie les prix de l'entrepreneur que j'ai choisis à l'époque. Je vais leurs fournir ce devis.

Je n'allais quand même pas prendre l'entrepreneur le plus chère pour faire plaisir à la TVA et en payer un maximun; il faut être maso pour réagir comme cela.

Voila pour complèté ma petite histoire.

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Mon architecte m'a contacté ce jour pour me communiquer une info qu'il faudrait vérifié. Il a le souvenir vague que lorsque l'on à payer au mons 2 fois son précompte immobilier sur son nouveau bâtiment, la TVA ne peut plus poser l'acte administratif pour récupérer des sous. Cela mettrait l'administration en difficulté apparement.

A vérifier donc !!

Super nana,

je n'ai jamais dit que j'étais taxé sur ma main d'oeuvre; je suis taxé sur la différence qu'il font sur leur estimation totale du batiment et mes factures avec leur calcul de main d'ouvre qu'il font.
Relis tout le sujet, je l'ai mainte fois écrit.

En ce qui concerne tes conseils, c'est excatement ma ligne de conduite en ce qui concerne les postes facturés par entrepreneurs.Je n'ai que 3 postes comme mentionné plus haut.(maçonnerie G.O., toit et chassîs).
Tout le reste à été réalisé par mes soins et en famille.

Mais le malaise viendrait du poste maçonnerie.
J'ai un devis qui correspond bien à la facturation, une attestation de mon architecte qui m'a vu réaliser certaines choses et traveaux ainsi qu'un écrit de l'entrepreneur qui se décharge de certains traveaux comme par exemple founiture des hourdis mais placement et coullage par le maitre d'ouvrage, ect ....

Des voisins peuvent également attesté et conforté ces attestations mais faut-il être acermenter pour avoir plus de poids.

Je tiens à préciser que la facturation en maçonnerie est relativement bon marché mais mon entrepreneur me dit qu'à l'époque c'estait les prix qu'il pratiquait également avec la socièté BLAVIER et qu'il n'a jamais eu de problèmes de se genre même après avoir été controlé plus années de suite.

Voila tout ce que je puis dire en espérant que F-Bonfond aura des nouvelles de cette fameuse instruction B57. Il aura fallu que je passe par ce forum pour mettre à jour des pratiques ocultes de la TVA avec leur instruction que même les comptables ou fiscalistes n'avaient pas connaissance.

Tout n'est certainement pas clair dans les méthodes , c'est pour cela que le dérapage est de mise certaines fois.

Malheureusement, c'est toujours le client qui paye.

Messieurs les fiscaliste ne démentiront pas je suppose.

Excatement Super Nana,

Mon entrepreneur à été controlé pour l'année de construction de mon bâtiment, et aucune problème pour l'administration de la TVA des socièté.
Le prix qu'il a appliqué sur mon batiment son pratiquement semblable au prix qu'il faisait pour la sous traitance de l'entreprise cléf sur porte BLAVIER bien connu dans la région liègeoise.

Donc, si cela passe pour la TVA des sociètés apparement cela ne passe pas lorsque le particulier est contrôlé.

Ceci dit, comme je l'explique plus haut, cela ne m'intonnerait pas qu'il y ai acharnenement abusif sur mon dossier (voisinage contrôleur des contribution).
Cela conforte également ce sentiment car par un tiers qui à eu un contact indirect avec le service qui m'a contrôlé, on lui a fait comprendre qu'il y avait des pressions sur mon dossier pour que je passe à la caisse.

Merci à toi Super Nana.

Je me pose également les même question que toi; cela est vraiment idiot....

A suivre

Pulsar,

franchement, je pense que l'on va se diriger vers cela car les tiers en conflit avec la TVA (voir plus haut) m'ont rapportés que la personne qui gére mon dossier se prend pour une instance suprême. C'est également avec elle qui sont en conflit.

Franchement SUPER ce forum, quel belle initiative pour des personnes qui ne sont pas du milieu.
Je ne regrette pas ma recherche sur Google d'être tomber chez vous.

J'espère que mon cas pourra servir à d'autres car des cas similaires, il y en à la pelle mais les gens préférent garder cela pour eux.
En quelques semaines, le faite d'en avoir parlé autour de moi, on m'a rapporté un nombre de cas similaire incroyable.
Par pudeur, les gens trouvent sûrement ce sujet tabou lorsqu'il y sont confronté car aux yeux des autres cela veux dire : "Regarde ceux là, ils ont des problèmes avec la TVA, ils ont sûrement fait du Noir".

Je vous tiens au courant.

Bonjor, je regarde l'évolution de ce forum et sans rentrer dans le détail je peux vous faire part de l'expérience d'un demes amis proche qui a vécu exactement le m^me cas avec la tva. Dans son cas, il a encore au cours de ses travaux subi la faillite d'un entrepreneur ce qui a compliqué les choses et qui malgré tout lui a également couté de l'argent. Pour en arriver en final qu'avec toutes les preuves, factures, note de caisses ect... la tva voulait lui faire admettre un montant supérieur a ce qu'il avait payé. Finalité de l'histoire, dans un premier temps la tva lui a proposé une forme de transaction à l'amiable, que celui çi s'est empressé de refusé et a introduit une action en justice et comme par hazard de ce fait là l'administration de la tva a complètement revu sa position et mon ami a eu gain de cause sans jamais payer un franc de plus. Ce litige à tout de même duré 6 ans, donc un conseil tiens bon et ne te laisse pas impressioner ce qui je crois n'est pas le cas, bonne chance

A quand l'instruction B57 consultable sur ce site?#ko#