réductions de prix sur facture-base TVA

fanou · 2004-03-02 21:18:22

Je suis prof d'économie, et... j'ai un problème, leçon à donner pour jeudi!
Je consulte 3 manuels scolaires qui me donnent 3 réponses différentes :
Voici mes questions :

1. l'escompte : se calcule-t-il sur le montant total de la facture ? donc y compris les frais de transports et d'emballages non repris (dans la mesure ou ceux-ci sont assumés par le vendeur et comptés à l'acheteur)
2. l'escompte se calcule-t-il (comme la remise...) sur le prix des marchandises avant d'ajouter les frais de transports, d'emballages...)
3. dans l'optique où un escompte est accordé, sans savoir bien sûr si, quand on envoie la facture le client paiera ou non au compant, l'escompte doit-il être déduit d'office de la base TVA ? Merci à tous. Fanou.

Yves · 2004-03-02 22:04:42

Comme l'escompte est un moyen pour qu'une facture soit payée plus rapidement, il est calculé sur le montant total de la facture (marchandise + frais), et la base TVA est calculée escompte déduit. Il ne s'agit que d'une option pour l'acheteur.

Mais il s'agit bien d'un avis personnel que je partage.
En effet, j'ai déjà lu dans un ouvrage que l'escompte été calculé uniquement sur la marchandise mais je n'adhère pas à cette thèse contredite dans d'autres livres pour la raison expliquée ci-dessus. #ko#

J'espère que d'autres membres vous confirmeront cela.

Bon cours.

Oli · 2004-03-02 22:15:46

Oli · 2004-03-02 22:22:34

L'EPHEC nous a mis en garde contre le fait de ne pas s'occuper de l'escompte dans la base taxable !!! L'ignorer est une bêtise, puisque cela permet de diminuer la TVA... pour les particuliers ou non assujettis c'est une perte d'argent...

Je pense que c'est une faute ... je me souviens en tout cas de la mise en garde

Cidjis · 2004-03-03 02:56:04

Je suis d'avis de ne calculer l'escompte que sur la marchandise.
Etablir une facture normale, inscrire le montant de l'escompte déductible en cas de paiement au grand comptant, ventiler les divers postes modifiés aux comptes ad hoc.

PJ · 2004-03-03 03:04:06

Oli a raison dans sont expose et calcul, par contre c'est légal et en somme "un" moyen de diminué le montant de la TVA à facturé.

fanou · 2004-03-03 20:05:50

Merci à tous et spécialement à Oli,

Je suis rassurée... car je suis dans le bon.
Toutefois, dans mes multiples recherches (y compris auprès d'autres professeurs), j'ai obtenu tellement de réponses différentes, j'ai observé tellement de manières différentes de calculer les réductions sur le prix (remise-rabais-escompte) et d'ajouter les frais divers (transport, emballages...) sur une facture et donc de calculer le montant taxable ; que je me pose désormais une question, importante aussi :
Y-a-t-il une législation "officielle" en la matière ?
Ou au contraire, toutes les clauses reprises dans la facture(y compris les manières de calculer les réductions) sont-elles purement contractuelles ? et donc complètement variables d'un vendeur à l'autre ?

Merci de votre réponse

Oli · 2004-03-03 22:00:59

PJ · 2004-03-04 00:05:58

J'ai quand même vecu pas mal de contrôle TVA et Fiscale et jamais un contrôleur a soulevé le problème.
Les prof oui.

fanou · 2004-03-04 17:34:48

APJ,

Peut-être les profs (ou certains d'entre-eux) sont-ils plus consciencieux que les contrôleurs du Fisc ?

C'est ra&ssurant, n'empêche...

Merci

Fanou

PJ · 2004-03-07 01:17:57

Ah ces profs, toujours aussi vite piqué au vif#boing#, pour un clin d'oeil.

Cidjis · 2004-04-28 04:25:59

Pourquoi faire simple quand on peut faire compliquer !
n'est-ce-pas !

Bonjour les profs.#boing#
J'en suis aussi...#ko# #lol#

SUPER NANA · 2004-04-28 09:56:38

philippe · 2004-04-28 09:57:05

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#3 2004-03-02 22:15:46

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