BELCOFIN 3.0.0.0.

Warning: preg_replace(): The /e modifier is no longer supported, use preg_replace_callback instead in /home/comptable/forum/include/parser.php on line 837

#1 2008-07-03 16:45:53

CMike
Membre
Lieu : Namur (Belgique)
Inscription : 2006-05-02
Messages : 4

Re : Remise de la déclaration en retard

Bonjour à tous,
j'ai complètement oublier de remettre ma déclaration d'impôt pour ce 2 juillet.
Je l'ai signer aujourd'hui et je la rendrais demain. Mais je me demandais si j'allais être sanctionner ?
Sachant que j'ai rien a déclarer vu que je n'ai pas travailler en 2007 (étudiant).

Merci d'avance de vos réponses

Hors ligne

#2 2008-07-03 19:05:15

Jojo
Membre
Lieu : Brabant wallon
Inscription : 2004-01-16
Messages : 11 105

Re : Remise de la déclaration en retard

En principe, oui !
En pratique, si vous êtes croyant, brûlez un cierge

Sinon, attendez patiemment trois ans la forclusion ...

Hors ligne

#3 2008-07-03 22:22:07

compta4671
Membre
Lieu : LIEGE
Inscription : 2006-03-02
Messages : 151

Re : Remise de la déclaration en retard

Etant donné que vous n'avez rien à déclaré, je ne pense pas que vous serez embetté ... cela ferait plus de travail à nos (très) chers contrôleurs, pour pas grand chose.

Hors ligne

#4 2008-07-06 13:25:05

serge2667
Membre
Inscription : 2006-10-14
Messages : 53

Re : Remise de la déclaration en retard

Je peux vous assurer que vous n'aurez pas d'ennui si vous êtes étudiant - sans revenus- et que vous rentrez votre déclaration avec quelques jours de retard!

Serge

Hors ligne

#5 2008-07-06 14:08:11

f
Membre
Inscription : 2004-06-12
Messages : 2 031

Re : Remise de la déclaration en retard

bien évidemment aucun souci à prévoir
si oui, réclamation.

Hors ligne

#6 2008-07-06 20:23:04

NAT
Membre
Inscription : 2004-06-09
Messages : 162

Re : Remise de la déclaration en retard

Arrêtez de lui faire peur.  Bien sûr, qu'il n'aura pas d'ennui!

Hors ligne

#7 2008-07-06 20:27:22

Jojo
Membre
Lieu : Brabant wallon
Inscription : 2004-01-16
Messages : 11 105

Re : Remise de la déclaration en retard

Eh non ! La loi est la loi et les commentaires laissent toute latitude au fonctionnaire de réagir ou non. Par contre, sérieuse probabilité de passer au travers ...

Hors ligne

#8 2008-07-07 21:38:38

serge2667
Membre
Inscription : 2006-10-14
Messages : 53

Re : Remise de la déclaration en retard

Jojo, vous n'êtes pas gentil avec ce pauvre étudiant!
Heureusement que vous n'êtes pas son contrôleur... :happy:

Serge

Hors ligne

#9 2008-07-07 21:41:45

Jojo
Membre
Lieu : Brabant wallon
Inscription : 2004-01-16
Messages : 11 105

Re : Remise de la déclaration en retard

Soyons sérieux ! C'est probablement la première fois qu'il rentre une déclaration.
Il n'y a absolument rien à mettre dedans et il parvient à être en retard ...
Cela mérite au moins d'attirer son attention ...

Hors ligne

#10 2008-07-07 21:43:56

serge2667
Membre
Inscription : 2006-10-14
Messages : 53

Re : Remise de la déclaration en retard

Tout à fait d'accord.
Il doit prendre de bonnes habitudes.

Serge.

Hors ligne

Pied de page des forums