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#1 2008-05-27 10:45:56
- labonneboule
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Re : revenus divers, droit d'auteurs ?
En 2007 j'ai cédé un droit de licence non exclusive sur un programme informatique que j'ai développé en dehors de mes activités professionnelles (je suis employée dans un hopital)
dans quelle rubrique dois-je déclarer ce revenu ?
il s'agit d'un one shot ,
Merci
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#3 2008-05-29 08:59:03
- labonneboule
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Re : revenus divers, droit d'auteurs ?
Non je n'ai rien reçu, par contre j'ai établi une facture et un contart de licence signé par le débiteur
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#4 2008-05-30 11:36:13
Re : revenus divers, droit d'auteurs ?
Bonjour,
Etant un one shot, ces prestations sont à déclarer en revenus divers au code 1200 (ou 2200).
Les frais encourus pour obtenir ces revenus: au code 1201 (ou 2201).
Il y a lieu de joindre à la déclaration une note certifiée sincère reprenant le détail des revenus et des frais.
Cordialement.
Errarum humanum est, perseverare diabolicum.
Gentil avec les gentils.
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