revenus étranger

zlatan · 2013-10-31 21:57:31

bonsoir,

un dirigeant d'entreprise touche des revenus aux us en tant que partner,

je déclare donc dans le code 1400 'ne figurant pas sur une fiche', le montant net (après déduction des impôts US) en €
et je reprends plus bas le pays avec le même montant.

Ok ?

Je suis un peu troublé car il existe les mêmes champs dans la partie 1, traitement et salaire ...

Jojo · 2013-10-31 22:57:31

Exact

zlatan · 2013-10-31 23:00:26

Merci pour votre réponse.

J'ai fais une simulation, en remplissant les mêmes montant en traitement et ensuite en partie 2 dirigeant

L'impôt à payer est le double ...j'ai remarqué que le revenu n'est pas exonéré complétement lors de le remplissage en partie 2.

Mais je n'arrive pas à trouver les sources légales..

Jojo · 2013-11-01 09:19:06

Vraiment compliqué de vous répondre sans dossier !
Tout se trouve naturellement dans le CIR92 et dans ses commentaires.
Il est certain que vous ne pouvez déclarer qu'en partie 2 sauf mauvaise interprétation de vos fonctions.
Etes-vous SALARIE US (Employé) ou DIRIGEANT/ASSOCIE (Indépendant) US ?

zlatan · 2013-11-01 11:56:55

DIRIGEANT/ASSOCIE (Indépendant) US

Taz · 2013-11-01 13:32:38

Bonjour,

Dans un premier temps je vous suggère de trouver la CPDI (convention préventive de la double imposition) entre la Belgique et les USA. Voir ce qu'elle précise pour ce type de revenu

Jojo · 2013-11-02 09:28:26

Votre réponse (Plus exactement votre simulation) me pose alors problème ...
Du simple au double ne veut rien dire en soi.
C'est le delta en valeur absolue qui importe puisque, effectivement, le forfait de charges professionnelles est différent.

zlatan · 2013-11-04 19:20:30

oui, j'ai une différence de 4.000 €, ce qui à mon avis n'est pas dû au frais forfaitaires.

Jojo · 2013-11-05 19:05:34

Voyez par un autre module de calcul ...

zlatan · 2013-11-06 01:01:17

un autre mode de calcul ??

merci quand même

pauls · 2013-11-06 09:16:11

En cas de frais professionnels forfaitaires les cotisations sociales sont imputées proportionnellement entre les revenus belges et les revenus exonérés par convention. Peut-être est-ce cela la cause de la différence ?

zlatan · 2013-11-06 15:57:56

J'ai des frais forfaitaires dans les deux cas.

Surement que pour ceux des dirigeants ils sont imputés proportionnellement...

Jojo · 2013-11-07 10:15:38

Imprimez les différents résultats AVANT et APRES insertion du revenu étranger !
Notez les différences ...

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