BELCOFIN 3.0.0.0.

#1 Re : TVA » TVA sur vente en ligne aux etats-unis » 2005-03-16 16:17:43

Merci.

Si je comprends bien, comme tous les preneurs de services sont américain, je ne dois pas payer de TVA ?

#2 Re : TVA » TVA sur vente en ligne aux etats-unis » 2005-03-16 15:39:59

Ce sont des abonnements a des sites web pour pouvoir telecharger des données en toute légalité.

L'utilisateur paye pour avoir l'acces pendant 1 mois à des données se trouvant sur mon site (films principalement).

Donc je ne leur envoye rien par la poste wink

#3 Re : TVA » TVA sur vente en ligne aux etats-unis » 2005-03-16 15:31:36

Bonjour,

Je suis webmaster et je vends des produits par Internet à un public majoritairement américain. Ses transactions passent par un 'biller' qui s'occupe des transactions et me reverse un pourcentage des recettes.

Comment dois-je déclarer ces recettes à la TVA ? la TVA est-elle due ?

Mon comptable me dit que oui mais le comptable d'un ami me dit non. Qui croire ? :-)

Merci d'avance,
Alain.

Pied de page des forums

Propulsé par FluxBB