Messages de Tichou

Tichou · TVA

Bon j'ai fait quelques recherches et le régime d'assujetti mixte le concerne pas. Je suppose donc qu'il faut ajouter les montants soumis à la tva dans la déclaration point!!!???

Bonne soirée à tous

Tichou · TVA

Je demande bcp de choses petit-à-petit mais j'essaye de comprendre mais j'ai bcp de mal! Si cette personne reçoit une fiche 281.50 (ce qui résout ma question sur la facturation des commissions) elle reste assujettie normalement? Ou devient-elle mixte, qu'en est-il des frais de cette personne et la tva récupèrée sur ces mêmes frais?

J'essaye d'être la plus claire possible aussi si vous avez besoin de renseigments supplémentaires....

Je vous remercie de votre attention

Tichou · TVA

Devrait-il établir une facture sur base des relevés envoyés?

Tichou · TVA

Oui c'est bien cela! Mais les commissions ne sont pas des factures établies par l'indépendant, il s'agit juste d'un relevé émanant de la société!

Je suis d'accord avec vous, ce n'est pas très clair!

Tichou · TVA

Bonsoir tout le monde!!!!

Je suis en train de devenir folle, il y a une chose que j'ai du mal à comprendre!! Je vous explique:

Un indépendant complémentaire vend des produits divers, il établit des factures à ses propres clients, de ce point de vue là c nickel! Seulement l'entreprise pour laquelle il vend des produits lui envoie chaque mois un détail des commissions auxquelles il a droit là dessus ils appliquent de temps en temps de la tva. C'est là que je ne sais pas comment je dois considérer cette tva! Quelqu'un a une idée?

Je vous remercie

Tichou · Comptabilité générale

Bonjour,

Chez nous, pour le point 2, pour chaque membre du personnel correspond un numero "fournisseur":
Lors de l'avance de caisse nous imputons cette avance au compte fournisseur
Une fois la note de frais rentree, elle est encodee sur le numero fournisseur et repartie entre les differents comptes, nous savons alors directement si l'employe doit nous reverser la difference ou si la societe doit lui rembourser.

Tichou · TVA

Bonjour à tous,

J'ai besoin de vos lumières! Nous vendons des éviers à un client qui possède des sociétés en France et en Suisse. Nous effectuons la livraison sans montage en France et le client souhaite que nous facturions sur la société suisse. Quel type de tva dois-je apposer?

Merci beaucoup

Tichou · TVA

Pouvez-vous en dire un peu plus, être plus clair?

Tichou · Emplois Comptables

J'ai bénéficié de cette prime

http://www.sfonds218.be/fr/services/Studenten.html

Tichou · Autre - Divers

Bon j'aimerais connaître les paramètres dont vous avez besoin pour me répondre je peux vous les donner

Tichou · Autre - Divers

Le bouquin est " Comment tirer un revenu optimal de votre société" (indicator).

J'essaye de trouver les réponses au moins, c'est déjà ça je ne pose pas les questions bêtement en laissant les autres chercher. De plus il est plus constructif d'avoir un esprit critique sur ce site c'est le but, je sais que c'est moi qui pose cette question mais je peux quand même émettre mon avis sur base de mes recherches afin de faire ressortir une explication plus complète.

Je ne trouvais pas normal de parler d'avantage social pour quelques membres du personnel du même service et je voulais avoir une réference légale qui me dise le contraire.

Merci quand même de votre aide!!

Tichou · Autre - Divers

Bon j'ai reussi à répondre à ma propre question!!
J'ai trouvé un bouquin qui dit: "Un employeur doit accorder des chèques-repas à tous les membres du personnel d'une même catégorie, tout au moins pour qu'ils puissent les considérer au plan fiscal comme un avantage social, ce qui, en deux mots, équivaut à leur immunisation d'impôt en personne physique"

Donc si je comprends bien, immunisation d'un coté et taxation de l'autre non donc dna!!!

Pour répondre à Jojo, nous sommes employés au même service comptabilité et je pense que l'ancienneté n'a rien à voir là-dedans nous parlons d'avantage social

Tichou · Autre - Divers

Je trouve anormal que mes collègues bénéficient (tant mieux pour eux) d'avantage social et pas moi c'est privilégier les autres c'est quand même un peu fort!!! Je considère pas ça comme étant très social!!

Ce n'est pas super motivant

Mais bon si mon employeur peut le faire il a raison, c'est que la loi a des lacunes

Tichou · Autre - Divers

C'est vrai il n'y a pas de déléguation syndicale mais c'est quand même un avantage social (je sais je me répète) si on le donne à tout le monde or ce n'est pas le cas. Dans ces conditions la société ne peut pas mettre les tickets repas en Dna et le travailleur doit être taxé!!
c'est logique ce que je dis ou pas?

D'un point de vue social c'est correct mais il faut aussi accordé le social et le fiscal?

Tichou · Autre - Divers

Il me dit que lorsque tout cela est conclu par des conventions individuelles il peut faire ce qu'il veut!!!

Je doute de ces paroles mais ne parviens pas à mettre la main sur un texte me disant le contraire.

Tichou · Autre - Divers

Mais si les personnes font partie du même service (administration) je ne sais pas comment il est possible d'en octroyer à mes collègues et pas à moi (en sachant que je fais partie du personnel comme les autres, pas d'exception).

On peut considérer qu'il s'agit d'une augmentation et non d'un avantage social? Un avantage social pour tout le monde sauf moi?

Comment est-ce possible? :@

Tichou · Autre - Divers

Les choses ne me semblent pas très claires en ce qui concerne les tickets repas!!!

Comment une société peut-elle octroyer des tickets repas à certains employés et pas à d'autre s'ils sont dans la même commission paritaire? On m'a dit que c'était possible sur base de conventions individuelles. Cependant si on octroye qu'à quelques personnes ce n'est pas un avantage social!! Donc c'est déductible dans le chef de la socièté et taxable dans le chef du travailleur????

Je ne trouve pas de réponse claire

Quelqu'un peut-il m'aider :#