BELCOFIN 3.0.0.0.

#1 Re : TVA » ASBL et TVA » 2007-12-04 13:39:17

les principales entrées sont la vente de boissons et le droit d'entrée lors des soirées.

#2 Re : TVA » ASBL et TVA » 2007-11-29 13:13:22

Bonjour,

Voilà maintenant presque 2 ans que notre club carnavalesque est constitué en ASBL et est enregsitré auprès de la TVA.

Ayant lu plusieurs articles au sujet de la TVA et des asbl, je me pose la question sur le fait que notre asbl soit bel et bien assujettie à la TVA.

Dans les conditions pour être assujetti à la TVA, il faut un caractère habituelle à l'activité économique. Hors, notre asbl a pour objet social l'organisation du carnaval d'Hélécine qui est un évènement annuel.
De plus nous organisons comme mentionné ci-dessus un évènement culturel (folklorique).

Quelqu'un pourrait-il me dire si je peux demander à être assujetti exempté en invoquant ce point.

Où puis-je également trouvé des informations à ce sujet?

Merci d'avance pour votre aide.
ideeee

#3 Re : Impôts des personnes physiques » quote part » 2007-04-30 23:13:02

Bonsoir,

Quelqu'un pourrait-il m'indiquer le calcul effectuer par le service de taxation lors du calul des quotes parts en cas de séparation des conjoints et lorsque que ceux-ci ont décidé que les impôts seraient répartis en fonction des revenus?

Merci d'avance pour votre aide ideeee

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