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#1 Re: Impôts des personnes physiques » revenus divers, droit d'auteurs ? » 2008-05-29 08:59:03
Non je n'ai rien reçu, par contre j'ai établi une facture et un contart de licence signé par le débiteur
#2 Re: Impôts des personnes physiques » revenus divers, droit d'auteurs ? » 2008-05-27 10:45:56
En 2007 j'ai cédé un droit de licence non exclusive sur un programme informatique que j'ai développé en dehors de mes activités professionnelles (je suis employée dans un hopital)
dans quelle rubrique dois-je déclarer ce revenu ?
il s'agit d'un one shot ,
Merci
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