Posts ban zitoune

zitoune · Autre - Divers

Merci Je rédigerai une lettre et si il s'avère qu'il fallait un formulaire spécial je le communiquerai.

Merci et à bientôt

zitoune · Autre - Divers

Nous somme un organisme de l'état à gestion séparé, (Observatoire Royal de Belgique)

zitoune · Autre - Divers

Bonjou à tous et à toutes et mes meilleurs voeux.

Nous allons recevoir un subside pour Mecenat de la part de la banque national, qui nous demande de leur envoyer une attestation fiscal pour leur subside.

Quel document dois-je leur envoyer, une simple lettre suffit-elle ou dois-je compléter un formulair de l'administration fiscal.

Meric d'avance pour vos réponses

zitoune · TVA

Juste pour information, j'ai obtenu au-près de l'administration de la TVA les démarches à suivre:

Nous devons soit établir une demande d'exonération de la TVA sous le fait que l'on paricipte à un projet de recherche humanitaire. art 42 § 8 circulaire E.T.97.794dd. du 01/03/01
chapitre 285 et plus

ou établire une demande de remboursement si les délais sont trop court.

Merci et à bientôt

zitoune · TVA

Bonjour,

Nous ne sommes pas assujetti à la TVA nous devons juste déclaré la TVA sur les achats intracom. Nous ne pouvons déduire la TVA sur nos achats.

Je vais suivre le conseil de michaeld et prendre contacte avec le comptable de de la fondation polaire internationale qui est à la base de cette mission en antartique.

Pour répondre à la question du régime fiscal, àprès recherche La fondation Polaire internationale est une ASBL

Ci-joint les status de la fondation
www.polarfoundation.org/docs/official_statutes/ipf_statute_080523.pdf

Je vais également me renseigner au-près de mon administration à savoir si il y a eu un contrat entre l'observatoir Royal de Belgique et la fondation polaire international concernant l'envoie du sismomètre. Car sauf erreur de ma part nous devrons après envoi retirer de l'inventaire l'appareil de nos comptes.

Je vais continuer à chercher, j'ai appelé l'administration de la TVA qui doit me contacter au plus tard dans l'apès midi.

Si vous avez d'autre conseil à me donner à ce sujet, je vous en serais gré.

Bonne journée à tous

zitoune · TVA

Bonjour à tous et à toutes,

J'ai un dossier qui me pose problème, je travail dans une administration qui doit chaque trimestre déclaré la Tva sur tous les achats intracom.

Nous allons effectuer un achat d'un sismomètre provenant de Grande-Bretagne la TVA devrait être payé en Belgique.

Devrait car le problème se pose, le sismomètre ne restera pas en belgique mais devra être envoyé en antartique pour la mission princess Elisabeth antartica.

Ma question est la suivante, dois-je faire une demande spécial au-près de la TVA ou des Douanes pour soit ne rien payé à la TVA ou alors afin d'avoir une restitution de la TVA lorsque le sismomètre quittera le territoire Belge.

En vous remerciant pour vos réponse.

zitoune · TVA

Un tout grand merci

zitoune · TVA

Bonjour,

Je viens d'établir la déclaration TVA du troisième trimestre pour une amie indépendante complémentaire. Lors de la déclaration du deuxième trimestre l'administration nous devait la montant de 192.72.

Ma question est la suivante ce montant doit-il figurer sur la déclaration du troisième trimestre. Si oui où dois-je l'indiqué.

Merci pour vos réponses.

zitoune · TVA

L'administration est l'observatoire Royal de Belgique qui fait partie du Service Publique Fédéral des affaires Scientifique.

zitoune · TVA

J'aurais dû mentionner que nous possédons un numéro de TVA afin de déclarer la TVA sur achat hors U.E.

Celà ne changera peut être pas votre réponse mais dans ce cas à quoi fait référence l'article suivant et dans quel cas faut il l'utiliser

Article 44 du code de TVA
§ 1er. Sont exemptées de la taxe, les prestations de services exécutées, dans l'exercice de leur activité habituelle, par les personnes suivantes :
11° les prestations de services et les livraisons de biens qui leur sont étroitement liées, effectuées par des organismes n'ayant aucun but lucratif, moyennant le paiement d'une cotisation fixée conformément aux statuts, au profit de et dans l'intérêt collectif de leurs membres, à condition que ces organismes poursuivent des objectifs de nature politique, syndicale, religieuse, humanitaire, patriotique, philanthropique ou civique; le Roi peut imposer des conditions supplémentaires aux fins d'éviter des distorsions de concurrence;

Merci d'avance pour vos explications

zitoune · TVA

Bonjour à tous,

Je n'ai peut être pas été assez précis.

Etant donné que nous sommes une administration nous ne sommes évidement pas soumis à la TVA.

Nos factures de ventes sont facturées sans TVA.

Dés lors faut-il que nous stipulons sur nos factures de ventes que suivant l'article X de la TVA nos factures se font sans TVA.

J'avoue que je ne sais vraiment pas comment celà fonctionne pour les administrations.

Merci

zitoune · Indépendants

Merci je voulais en être sûr.

zitoune · Indépendants

Bonjour, j'en reviens sur les charges déductibles d'un indépendant complémentaire

Une personne consacre une partie de son habitation pour exemple un étage ou il y a toilette, douche et bureau. L'utilisation est bien évidement exclusivement professionnel.

Les charges d'électricité, d'eau pourront être déductible à 100%?

Merci d'avance