Bonsoir, Bonjour,

Un utilisateur chevronné de WinBooks et spécialisé en TVA pourrait-il me dire quel code utiliser ou comment faire dans le cas suivant :

Je dois encoder une facture adressée à un client assujetti à la TVA en France, mais non représenté en Belgique. 
Ce dernier est propriétaire de plusieurs immeubles en Belgique.

Mon client, un électricien, a fait et facturé divers petits travaux dans ces immeubles.

Au départ, il appliquait une TVA cocontractant, ce que j'ai rectifié puisque son client n'avait de représentant en Belgique.

A mon avis, c'est une TVA de 21% (voire 6% selon le cas) qui doit être utilisée.

Le problème est le suivant, lorsque j'utilise le code TVA d'une vente à 21%, soit "21", l'encodage m'est refusé par WinBooks parce que la fiche de ce client mentionne son n° de TVA française.

Tout d'abord, le taux est-il correct ?
Quel code auriez-vous utilisé ?
Dois-je mentionner son n° de TVA FR ?
Comment auriez-vous fait ?

Déjà merci pour vos suggestion.

Merci.

Je vais téléphoner au contrôle, et voir ce qu'ils en pensent.
Je vous tiens au courant.

tiet,

Afin de vous aider dans la confection de votre fichier Excel, j'ai essayé de joindre à ce message un petit fichier de mon cru mais en vain.  :#
De fait, les extentions possibles sont limitées.

Alors voici quelques explications :

La colonne qui regoupera les différents numéros de TVA est nommée "N_TVA", par exemple la colonne "A".  Dans cette colonne vous y indiquerez, soit le numéro de TVA, soit "N/A".

Dans la colonne "B", vous introduisez la formule "=DROITE(N_TVA;2)".  Ceci isole le check digit du numéro de TVA.

Dans "C", vous introduisez la formule qui déterminera le reste de la division, soit "=SI(N_TVA="N/A";"";SI(N_TVA="";"";97-MOD(GAUCHE(N_TVA;7);97)))".

Dans "D", vous déterminerez si les numéros de TVA sont corrects ou non, par : "=SI(C3="";"OK";SI(B3-C3=0;"OK";"N° erroné !" ))".  (Attention, pas d'espace à la fin de la formule entre les " et la ), sinon c'est ") )

Si vous éprouvez certains problèmes n'hésitez pas me contacter.

BàV

Bonjour,

Il me semble que le cas présent rentre tout à fait dans le cadre de l'article 11 CTVA : "N'est pas considérée comme une livraison, la cession, à titre onéreux ou à titre gratuit, sous forme d'apport en société ou autrement, d'une universalité de biens ou d'une branche d'activité, lorsque le cessionnaire est un assujetti qui pourrait déduire tout ou partie de la taxe si elle était due en raison de la cession. En ce cas, le cessionnaire est censé continuer la personne du cédant."

Bien à vous,

Claude.

Bonjour à toutes et à tous,

Je suis à la recherche d'un(e) confrère(soeur) qui a ou a eu un antiquaire dans sa clientèle, afin qu'il (elle) me dise s'il y a certaines particularités concernant leur compta. :rules:

:quest: Existe-t-il une compta forfaitaire, ont-ils des registres spécifiques à tenir, est-ce bien une TVA sur la marge... ?

Enfin voilà les premières questions qui me viennent à l'esprit.

Déjà merci pour vos interventions.

A très bientôt,

Au niveau de la déclaration TVA :
Grille 81 ou 82 : 2000
Grille 86 : 2000
Grilles 59 et 55 : 420

Bonjour tous le monde,

J'utilise WinBooks depuis plus de 3 ans maintenant et j'en suis très content.
Un des + de WinBooks, c'est son regard vers l'avenir et donc vers Internet et son système de transmission par voie électronique.
Il est très facile de se faire envoyer un  backup, de travailler dessus et de le renvoyer le travail terminé.
Il est très facile de visionner les documents (PJ) préalablement scannés.
Grace au scan encore, il est possible de garder en mémoire et donc sous la main les statuts ou autre document.
Bref, WinBooks a été une révolution pour moi et pour rien au monde je ne changerais.