Bonjour,

Mon mari et moi désirons acheter une villa. Nous sommes tous les deux indépendants professions libérales. Nous comptons acheter la nue-propriété et faire acheter par la société de mon mari une quote-part de l'usufruit. Cette société occupera le 1/3 en surface de l'habitation, aura deux garages plus deux emplacements de parking.

Comment déterminer le plus justement la valeur de l'usufruit ? Je donne un exemple, le bien vaut 900 000.00 euros hors frais. Il y a deux façons de calculer l'usufruit, la première de dire qu'il vaut à peu près 80% de la valeur vénale, soit 720 000.00 euros. Soit je calcule les flux financiers : pour la location d'environ 200 m2, une société à Bruxelles payerait environ 2000.00 euros de loyer, soit par an 24 000.00 euros et sur la durée de l'usufruit 20 ans, 480 000.00 euros. Est-il raisonable d'acheter dès lors 50% de la valeur du bien à titre d'usufruit par la société soit 450 000.00 euros ? Y-a-t-il un risque de requalification par l'ISOC ? J'ai prix plusieurs avis qui sont contradictoires, certains paraîssent frileux dans ce genre de construction les autres me disent que je peux prendre jusqu'à 80% de l'usufruit... Pouvez-vous m'éclairer avec des informations certaines et qui ont déjà fait l'objet de contrôles fiscaux ?

Nous ne désirons pas dans cette construction devoir payer un loyer à la société de mon mari mais nous ajouterons la close de remerciement dans l'acte en prévoyant un paiement de 1% en remerciement à la société après les 20 ans. De plus ma sociéte payera un loyer de 750.00 euros par mois.

Sincères salutations.

                                                LECHANTEUR MC