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#1 Re : Comptabilité des ASBL » comment déclarer des frais de déplacement » 2008-06-05 21:45:56
Bonjour!
J'ai une question sur un sujet un peu tabou. Les joueurs des équipes seniors de la plupart des clubs sportifs sont toujours un peu rémunérés. Ces montants sont déclarés en général en frais de déplacement. Est-ce légal? Que dit la loi à ce sujet? As-t-on le droit de les payer? Si oui, comment le déclarer? Merci d'avance.
#2 Re : TVA » clubs sportifs assujetis à la tva? » 2008-06-05 21:29:00
Bonjour!
Je suis membre d'un club de basket. La TVA vient de nous annoncer que nous devions être assujettis depuis la création de notre ASBL (soit 1998). Ils peuvent remonter trois ans en arrière. Nous sommes un club social avec des cotisations très basses afin de permettre aux familles à faibles revenus de pouvoir inscrire leur enfant dans un club sportif. Ces cotisations ne permettent pas de couvrir les frais (fédération, assurance, etc). Nous avons donc les rentrées buvettes pour combler le reste. Nous organisons occasionnellement quelques manifestations afin d'offrir notamment une saint-nicolas à nos jeunes, des équipements etc. Nous n'avons donc absolument aucun but lucratif. Ne pouvons-nous pas bénéficier d'exemption?
Merci de votre aide
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