Messages de sisi_babou

sisi_babou · TVA

Bonjour à tous,

J'aborde, pour mon travail de fin d'études, les véhicules de directions.
Je suis au chapitre des véhicules d'occasion soumis à la marge prélevés par le négociant en véhicule pour ses besoins privés ou professionnels.

En me référant à plusieurs sources voici quelques chose dont je ne parviens pas à comprendre le mécanisme :

"Les prélèvements ont pour effet qu'au prix total des ventes (facturier de sortie) durant cette période de déclaration doit être ajouté le prix d'achat des véhicules prélevés, et ceci dans la colonne des ventes soumises au régime de la marge( vente à sois même). on annule ainsi le même montant qui a été pris en compte pour le calcul de la T.V.A. sur la marge à payer pour la période de déclaration."

Voila mots pour mots de mes références...

Quelqu'un pourrait m'éclaircir? C'est surtout la dernière phrase que je ne comprend pas avec le fait que ça annule...

bien à vous

sisi_babou · Autre - Divers

Merci beaucoup
Bonne journée

sisi_babou · Autre - Divers

Bonsoir, quelqu’un pourrait m’expliquer clairement qu’est ce qu’une créance mobilière ?

sisi_babou · TVA

Lors d’une vente de véhicule une distinction doit être faite pour les véhicules neufs ou d’occasions n’est ce pas ? Cette distinction est différente s’il s’agit d’une opération intracommunautaire ou une opération nationale ? Car je pense qu’il y a eu une modification mais je n’en suis pas sure.

sisi_babou · TVA

Bonjour à tous,

J’aurais besoin d’un petit éclaircissement. :quest:

selon l’article 8bis, §2, alinéa 1er, §2, 1° du code de T.V.A., considérés comme moyens de transport :

 « Les véhicules terrestres à moteur d’une cylindrée de plus de 48 centimètres cube ou d’une puissance de plus de 7,2 kilowatts destinés au transport de personnes ou de marchandises ; »
 « Les bateaux d’une largeur de plus de 7,5 mètres à l’exception des navires et bateaux de mer destinés au transport rémunéré de personne ou de biens, à la pêche ou à plus généralement, à l’exercice d’une activité industrielle ou commerciale et des bateaux de sauvetage et d’assistance en mer; »
 « Les aéronefs dont le poids total au décollage excède 1.550 kilogrammes à l’exception des avions, hydravions, hélicoptères et appareils analogue, destinés à être utilisés par les compagnies de navigation aérienne pratiquant essentiellement le transport international rémunéré de personnes et de biens »
Et les véhicule neufs, eux, sont :

 Les véhicules terrestres, cités ci-dessus et dont la livraison est effectuée dans les 6 mois suivant la première mise en service ou qui n’ont pas parcourus plus de 6.000 kilomètres ;
 Les bateaux, cités ci-dessus et dont la livraison est effectuée dans les 3 mois suivant la 1ère mise en service ou qui n’ont pas navigué plus de 100 heures ;
 Les aéronefs, cités ci-dessus et dont la livraison est effectuée dans les 3 mois suivant la 1ère mise en service ou qui n’ont pas volé plus de 40 heures

Cependant tous ces points sont pour les opérations intracommunautaires. Cependant mon professeur de T.V.A. m’a signalé que ces règles sont aujourd’hui appliqué pour tous et non plus que pour les opérations intracommunautaire…
Est-ce bien vrai ou est-ce moi qui ai mal compris ? Car je ne trouve cette modification nulle part …

Merci, bien à vous.

sisi_babou · TVA

Bonjour à tous,

J'ai une petites questions pour la rédaction de mon mémoire...

Les garagiste doivent tenir un registre garage. Ce registre remplace désormais le registre des véhicules d'occasion destinées à la vente, commenté par la circulaire n° 4 du 22 février 1995, ainsi que le registre des travaux relatifs à des véhicules à moteur, décrit par la circulaire n° 5 du 2 mars 1995.

Seulement voila j'aimerai comparer ce qu'un garagiste devait tenir auparavant et à l'heure actuelle. Je voulais donc me référer à l'article 28 de l'arrêté royal n° 1 du 29 décembre 1992 relatif aux mesures tendant à assurer le paiement de la taxe sur la valeur ajoutée qui impose aux garagistes la tenue de ces registres mais je ne le trouve pas!!

Quelqu'un pourrait me dire se qu'il devait tenir auparavant ou me trouver l'article???

merci, bonne journée à vous

sisi_babou · TVA

Bonjour à tous, :happy:

Quelqu'un pourrait me dire où serait-il possible de trouver "la T.V.A et le véhicule automobile" de Tony Lamparelli d'occasion ?
En effet, celui-ci est très couteux et je réalise un TFE sur ce sujet. Malheureusement je ne le trouve pas en bibliothèque il me serait d’une très grande utilité…

Bien à vous

sisi_babou · Impôts des Sociétés

la réponse de mon professeur est comme moi je l'ai indiqué sans les 1750 dans les reserves occultes...

sisi_babou · Impôts des Sociétés

oui mais mon probleme est tjr present je ne comprend pas pourquoi les 1750 ne sont pas avec les autres excedents d'amortissement fin mnt il faut refaire l'exercice pour le comprendre...!

sisi_babou · TFE et question scolaires

HELHA à Mons est bcp plus reputée et en plus j'y suis? Des professeurs trés competents et un suivis tres correct

sisi_babou · Impôts des Sociétés

bah je ne comprend pas pourquoi les 1750 ne s'ajoute pas avec les reserves occultes?

sisi_babou · Impôts des Sociétés

bjr à tous, voila j'ai un exercice que je viens de refaire seulement je ne trouve pas pour quelle raison l'excedent d'amortissement d'une plus value ne va pas en reserve occulte?...
voici l'énoncé :

Une pme a acheté une machine industrielle pour 297.472,00 eur HTVA. Elle l'amorti à raison de 5 %. A la fin de l'année 2007, la valeur résiduelle de la machine est de 29747,20 eur.
Au 31/12/08 la societe décide d'acter une plus value de 35000,00 eur. A partir de cette date elle décide d'amortir LE BIEN et LA PLUS VALUE à raison de 10 %. Lors d'un contrôle fiscal en 2009 le fisc refuse le taux d'amortissement réalisé, le taux admis reste à 5% pour la machine et est fixé à 5% pour la plus value.
Fin 2009 la machine est vendue pour 72500,00 eur et la societe n'a pas adapté ses écritures comptables suite au contrôle.

PASSER LES ECRITURES AU 31/12/09 + DECLARATION FISC. 2010 CADRE 1A et 1B

j'ai donc fait :
desole j'ai eu un soucis quand j'ai voulu noter ma reponse donc j'ai fait :

7496______72500
239010____297472
à
231_____297472
741____72500

121_____35000
à 2381___35000

239110____3500
à 133_____3500

et pour la declaration :

cadre 1A
B) quotité imp. 3500 pour la situation initial et rien en situation final
E) reserve dispo. rien en S.I et 3500 en S.F
F) Benefice rien en S.I et 72500 en S.F
i) Reserve occulte 14873 en SI et rien en SF
pour le cadre 1B
B) plus value en S.I 31500 et rien en SF

Seulement voila ma reserve occulte de 14873,60 je suis OK mais j'ai une reserve occulte pour la plus value de 1750?!

sisi_babou · Impôts des Sociétés

desole j'ai eu un soucis quand j'ai voulu noter ma reponse donc j'ai fait :

7496______72500
239010____297472
à
231_____297472
741____72500

121_____35000
à 2381___35000

239110____3500
à 133_____3500

et pour la declaration :

cadre 1A
B) quotité imp. 3500 pour la situation initial et rien en situation final
E) reserve dispo. rien en S.I et 3500 en S.F
F) Benefice rien en S.I et 72500 en S.F
i) Reserve occulte 14873 en SI et rien en SF
pour le cadre 1B
B) plus value en S.I 31500 et rien en SF

Seulement voila ma reserve occulte de 14873,60 je suis OK mais j'ai une reserve occulte pour la plus value de 1750?!

merci à vous et désolé pour mon ennoncé en 2 parties...

sisi_babou · Impôts des Sociétés

bjr à tous, voila j'ai un exercice que je viens de refaire seulement je ne trouve pas pour quelle raison l'excedent d'amortissement d'une plus value ne va pas en reserve occulte?...
voici l'énoncé :

Une pme a acheté une machine industrielle pour 297.472,00 eur HTVA. Elle l'amorti à raison de 5 %. A la fin de l'année 2007, la valeur résiduelle de la machine est de 29747,20 eur.
Au 31/12/08 la societe décide d'acter une plus value de 35000,00 eur. A partir de cette date elle décide d'amortir LE BIEN et LA PLUS VALUE à raison de 10 %. Lors d'un contrôle fiscal en 2009 le fisc refuse le taux d'amortissement réalisé, le taux admis reste à 5% pour la machine et est fixé à 5% pour la plus value.
Fin 2009 la machine est vendue pour 72500,00 eur et la societe n'a pas adapté ses écritures comptables suite au contrôle.

PASSER LES ECRITURES AU 31/12/09 + DECLARATION FISC. 2010 CADRE 1A et 1B

j'ai donc fait :

7496_________72500,00

sisi_babou · TFE et question scolaires

Merci

sisi_babou · TFE et question scolaires

Bonjour à tous
Je me lance prochainement dans un TFE sur la TVA( :-x ) et les véhicules c.-à-d. vente, obligations d'un garagiste, les véhicules diplomatiques, pour handicapés, etc. (point de vue TVA) Auriez vous de la documentation, des sites, des circulaires,... à me faire prendre connaissance et qui m'aiderais dans la réalisation de mon travail de fin d'études?

D'avance je vous remercie. :happy:

Bien à vous