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#1 Re : TVA » TVA sur vente en ligne aux etats-unis » 2005-03-16 16:17:43
Merci.
Si je comprends bien, comme tous les preneurs de services sont américain, je ne dois pas payer de TVA ?
#2 Re : TVA » TVA sur vente en ligne aux etats-unis » 2005-03-16 15:39:59
Ce sont des abonnements a des sites web pour pouvoir telecharger des données en toute légalité.
L'utilisateur paye pour avoir l'acces pendant 1 mois à des données se trouvant sur mon site (films principalement).
Donc je ne leur envoye rien par la poste 
#3 Re : TVA » TVA sur vente en ligne aux etats-unis » 2005-03-16 15:31:36
Bonjour,
Je suis webmaster et je vends des produits par Internet à un public majoritairement américain. Ses transactions passent par un 'biller' qui s'occupe des transactions et me reverse un pourcentage des recettes.
Comment dois-je déclarer ces recettes à la TVA ? la TVA est-elle due ?
Mon comptable me dit que oui mais le comptable d'un ami me dit non. Qui croire ? :-)
Merci d'avance,
Alain.
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