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#1 Re : Impôts des personnes physiques » TOW » 2009-10-28 21:36:41
#2 Re : Impôts des personnes physiques » TOW » 2009-10-27 14:05:22
Nos cher collègues ont vite mangés
ca ne marche de nouveau plus
Y en a marre
#3 Re : Impôts des personnes physiques » TOW » 2009-10-27 11:39:56
complétement dans les choux depuis 7h30 ce matin sur REnaix
ejecté à tout moment, maintenance, 404 not found ... Ca va encore être bon pour passer la nuit pour envoyer
:choc:
#4 Re : Impôts des Sociétés » Taxation étalée plus value - cession du bien réinvesti » 2006-03-10 13:11:09
#5 Re : Impôts des Sociétés » Taxation étalée plus value - cession du bien réinvesti » 2006-03-10 11:54:45
Bonjour
Comment traiter un solde de plus value étalée lorsque le bien ayant seris de remploi est vendu avant le terme des amortissements ?
Une société immobilière avait réalisé une plus value sur la vente d'un batiment (Batiment 1). Elle a bénéficié de la taxation étalée de cette plus value suite au rachat d'un autre immeuble (batiment 2).
Ce nouvel immeuble (batiement 2) est amortis sur 10 ans et la plus value taxée sur cette période.
L'immeuble qui avait servis de remploi (batiement 2) est vendu avant la fin des amortissements. Il reste donc une partie de la plus value étalée à taxer.
Comment traiter le solde de la plus value étalée non taxée (puisque les amortissement ne sont pas terminés) ?
Faut il la taxer en une fois lors de la revente ? continuer à étaler la taxation comme si les amortissements (batiment 2)se poursuivaient ?
Merci
#6 Re : TVA » Cocontractant ? » 2006-03-01 11:29:22
Bonjour
Petit doute quand à l'application de la TVA Cocontractant
Le cas est le suivant
Un entrepreneur enregistré fait des travaux pour un client assujetti qui rénove un ancien batiment (+15 ans) pour en faire des logements qui seront revendu.
TVA concontratant entre assujettis ou 6% en considérant le client comme consommateur final ?
Merci pour vos avis
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