- Contributions : Récentes | Sans réponse
Pages : 1
#1 Re : TVA » Enfants à charge » 2009-04-14 22:41:34
Je partage votre avis et je me disais aussi que c'est défendable suivant ces deux éléments.
Merci et bonne journée.
#2 Re : TVA » Enfants à charge » 2009-04-13 23:58:50
T'es très fort toi !!
#3 Re : TVA » Enfants à charge » 2009-04-13 23:57:46
Bonjour,
Il s'agit de la déclaration fiscale 2008, revenus et dépenses 2007.
Les enfants ont été domiciliés en juillet 2007. Le contribuable a donc bien versé 6 mois de pension alimentaire et avait au 1er janvier 2008 2 enfants à charge.
Qu'en pensez vous ?
Merci,
#4 Re : TVA » Enfants à charge » 2009-04-09 15:36:17
Bonjour,
Il s'agit d'une personne qui a versé des pensions alimentaires à ses enfants, à charge de son ex épouse et à partir de juillet 07 il a repris les enfants chez lui, à temps plein.
Pourrait on déduire les 6 premiers de pensions alimentaires et inscrire les deux enfants à charge, en prenant en compte la situation au 1er janvier de l'exercice d'imposition ?
Merci de vos réactions,
#5 Re : TVA » Refacturation » 2006-03-28 16:45:41
Bonjour,
J'ai le cas d'un client pour lequel une entreprise soeur finlandaise a refacturé des frais de salaires pour des heures effectivement prestées en Belgique mais pour lesquelles une tva a été portée en compte.
Personnellement, il me semble que seuls les frais soumis à la TVA doivent être refacturés avec TVA. Pourriez-vous me donner vos avis ou l'article de code où je peux retrouver cette info ?
Merci d'avance,
Pages : 1
