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#1 Re : TVA » Vente d'une voiture » 2018-07-04 17:56:15
Puis je vous demander d'être plus clair, j'ai vraiment du mal avec cette question qui va m'être posé à l'orale de seconde session :(
Ça me stresse, je ne comprend pas...Je ne tiens pas a rater mon examen, c'est ma dernière année.
J'ai procédé de la même manière que l'exemple de mon syllabus que voici:
Achat en 2013, 40.000 + 8400 tva (forfait 35%)
Vente en 2016 à un particulier 25.000 htva
La réponse dans le syllabus est la suivante:
Déduction 2013 = 8400*35%*50% = 1470
Vente en 2016:
Base d'imposition = 25.000*35%*50%
TVA due = 918,75
Pas de révision.
Je ne vois pas ou est l'erreur dans ma réponse.
Merci pour votre aide...
#2 Re : TVA » Vente d'une voiture » 2018-07-03 21:47:08
Grille 00 = 4132,23
Grille 03 = 4132,23
Grille 54 = 303,72
#3 Re : TVA » Vente d'une voiture » 2018-07-03 21:44:27
Achat en 2013 : 40.000 + 8400 TVA
Déduction : 8400 * 35% * 50%
Vente en 2018 : 10.000 TVAC = (8264,46 HTVA + 1735,54 TVA)
Base d’imposition : 8264.46 * 35% * 50% = 1446,28
TVA due = 1446,28 * 0.21 = 303,72
Pas de révisions
Es ce correct ?
#4 Re : TVA » Vente d'une voiture » 2018-07-03 21:14:52
"L'article 45, § 1er quinquies, du Code, dispose qu'un assujetti ne peut déduire la TVA grevant les biens
d'investissement soumis à révision dans la mesure où il les utilise pour ses besoins privés, ceux de son personnel
ou, plus généralement, à des fins étrangères à son activité économique.
Etant donné que la nouvelle disposition permet, d'une manière générale, une déduction plus adéquate et
compte tenu des principes de neutralité fiscale et de proportionnalité, l'administration admet qu'en cas de (re)vente d'un moyen de transport visé à l'article 45, § 2, alinéa 1er, du Code, la TVA ne soit calculée que sur la
moitié du montant réclamé, sans distinguer selon que la déduction a initialement été limitée par l'article 45, §1er
ou § 1er quinquies, ou par l'article 45, § 2, alinéa 1er, du Code"
ok mais qu'es ce qui n'est pas correct dans ma résolution ?
#5 Re : TVA » Vente d'une voiture » 2018-07-02 20:09:12
Bonjour Jojo,
Je ne comprends pas votre réaction quand vous dites que vous ne résolvez jamais les problèmes scolaires.
Un forum est pour moi un espace de discussion, questions réponses...
De plus, vous parlez de respect des professeurs... Pensez vous qu'il en ai eu pour moi quand mon droit était de voir mon examen avec lui après les résultats afin de mieux comprendre mes erreurs et qu'il a refusé ? Dois je aussi vous dire que des points n'ont pas été comptabilisés et quand je demande rectification, je n'ai pas de réponse...
Peut on encore parler de respect quand on me pose des questions qui ne sont pas matière dans le syllabus ni vu en cours...?
Tout ça pour vous dire que c'est extrêmement difficile pour moi en cette dernière année, je ne peux compter que sur moi même, je pensais pouvoir trouver une aide sur un forum.
Ne voyez aucune attaque personnelle, ce n'est que mon ressenti.
Néanmoins, sur vos conseils, je propose quand même ma solution pour si un bon samaritain passait par là...Voir si c'est correct...
"Achat en 2013 : 40.000 + 8400 TVA
Déduction : 8400*35% = 2940
Vente en 2018 : 10.000 TVAC = (8264,46 HTVA + 1735,54 TVA)
Base d’imposition : 8264,46 * 50% = 4132,23 * 0.21 = 867,77 TVA
Vente = 8264,46 + 867,77 = 9132,23
(00) 4132,23
(03) 4132,23
(54) 867,77
Révision : 8400 * 5/5 * 15% (50%-35%) (62)
#7 TVA » Vente d'une voiture » 2018-07-01 19:02:28
- Viche
- Réponses : 10
Bonjour,
Question qui va certainement m'être posée à mon examen 
Pourriez vous m'aider a résoudre cette question svp ?
"En 2018, un assujetti revend une voiture à un particulier 10.000 euros TVAC, acquise en 2013 pour 40.000 euros HTVA, utilisée de manière mixte. On a appliqué la méthode de déduction forfaitaire.
Déterminer le montant de la TVA à payer sur la vente + Grilles TVA + détail du calcul"
#8 Re : TVA » Opérations assimilées à des livraison de biens » 2018-07-01 18:55:56
Après de longues recherches, voici la réponse que j'ai trouvé:
"Le Code T.V.A. assimile notamment à une livraison de biens le prélèvement par un assujetti d'un bien de son entreprise pour ses besoins privés ou pour les besoins privés de son personnel et plus généralement à des fins étrangères à son entreprise ou pour le transmettre à titre gratuit, à moins qu'il ne s'agisse, soit d'un échantillon commercial, soit d'un cadeau commercial de faible valeur.
Puisque la loi assimile ces prélèvements à des livraisons ordinaires, la T.V.A. est due sur ces opérations. Elle est calculée sur le prix ou la valeur d'achat des biens"
#9 Re : TVA » Opérations assimilées à des livraison de biens » 2018-07-01 13:16:35
Bonjour Jojo,
Je ne peux être plus clair, c'est une question d'examen. Elle est posée tel quel... 
Je vais faire une recherche sur les échantillons, avez vous d'autres exemples ?
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#11 TVA » Opérations assimilées à des livraison de biens » 2018-06-30 16:01:03
- Viche
- Réponses : 9
Bonjour à toutes et tous,
Quelqu’un pourrait il me dire quelles opérations sont assimilées à des livraisons de biens alors qu’elles ne sont pas à titre onéreux, svp ?
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