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#1 Re : TVA » Qui applique la TVA ? » 2023-01-24 10:19:47
ReBj
L'article 141 s'applique quand les 3 parties (A,B,C) sont identifiés dans un état membres (avce un n° TVA intracom donc), mais quid pour la Turquie (qui n'est pas membre) ?
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#2 Re : TVA » Qui applique la TVA ? » 2023-01-23 12:31:34
Bj
Transport par mer.
Vous pouvez expliciter les règles pour les opérations triangulaires ?
merci
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#3 TVA » Qui applique la TVA ? » 2023-01-23 08:59:22
- AMATEUR
- Réponses : 5
Bonjour,
Voilà le cas :
J'achète des marchandises en Turquie, qui me sont livrée en Belgique -> Il y a applications de la TVA intracom ?
Les marchandises que j'ai acheté, je les revends en Espagne -> elle sont expédiées de la Belgique vers l'Espagne -> Là, il y a application de la TVA intracom.
Mais qui fait quoi si j'achète des marchandises en Turquie, mais qui sont livrées directement à mon client en Espagne ?
Je reçois la facture d'achat de mon fournisseurs Turc -> Dois je appliquer la TVA intracom sur cette facture ?
J'envoie ma facture de vente à mon client en Espagne -> pas de TVA sur ma facture car livraison intracom.
Pour résumer : en cas de livraison des marchandises du fournisseur directement au client final, que dois je faire au niveau de ma déclaration TVA ? Est ce moi qui doit payer la TVA en Belgique (avec récupération en Belgique également, via les cases chats intracom et ventes intracom), ou est-ce le client Espagnol ?
Merci d'avance
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