- Contributions : Récentes | Sans réponse
Pages : 1
#1 2011-03-18 17:29:43
- Fred
- Membre
- Inscription : 2004-01-27
- Messages : 923
Re : Sponsoring envers une asbl
Bonjour
Un société lance un concours destiné à promouvoir un projet.
Elle demande à des asbl de sa région de lui fournir des propositions de projets à caractères culturels. Un projet sera choisi par un jury indépendant sera proclamé lauréat du concours. Cette asbl se verra atrribuée une somme d'argent en vue de la réalisation du projet en question.
Cette somme d'argent est-elle bien déductible dans le chef de la société qui a lancé ce concours à titre de sponsoring ?
Merci.
"Mieux vaut se disputer à l'air libre, que d'être d'accord derrière des barreaux" (Krasicki)
Hors ligne
#2 2011-03-19 12:27:37
- domifo
- Membre
- Lieu : Tollembeek
- Inscription : 2005-09-07
- Messages : 1 258
Re : Sponsoring envers une asbl
bonne question dont la réponse est à trouver, à mon sens, dans la définition fiscale de "charges déductibles"
cette dépense contribue-t-elle à générer des revenus?
à mon sens certainement si l'objet du concours a une rapport avec l'activité de la firme qui génère ainsi une visbilité et notoriété
quid si c'est du mécénat pur? sans rapport avec l'activité ?
la réponse sera donnée in fine par le contrôleur
attendons aussi l'avis de fiscalistes éclairés et/ou expérimentés
La piste appartient à ceux qui se lèvent tôt (proverbe africain)
Hors ligne
#3 2011-03-19 13:21:57
- Jojo
- Membre
- Lieu : Brabant wallon
- Inscription : 2004-01-16
- Messages : 11 068
Re : Sponsoring envers une asbl
Comme le signale DOMIFO, le contrôleur exigera de trouver un retour sur investissement !
En outre, le sujet pourrait-il avoir un rapport avec l'activité ?
Donc, un contrat bien ficelé !
Mention sur les affiches, sur les programmes, etc. !!!
Hors ligne
Pages : 1
