Taux TVA à facturer

popemieke · 2004-10-01 15:52:50

SD · 2004-10-01 16:18:39

jo406 · 2004-10-01 16:38:44

SD:

Il ne faut pas reverser la tva lorsque qu"un assujettie tva vend un bien d'occasion?

SD · 2004-10-01 16:43:28

jo406 · 2004-10-01 16:55:52

SD : ok c'est plus clair a présent..

Dans le cas de cette machine à café, la question est de savoir quelle taux appliquer sur cette recette ?

Moi, je pencherai pour déclarer cette recette en case 00 et donc pas de tva sur cette recette ?

Qu'en pensez-vous?

F_Bonfond · 2004-10-01 21:57:13

SD, où vas tu chercher cette exonération de TVA pour la vente de la machine ????

Très clairement il faut calculer une TVA en dedans de 21% sur les recettes de la machine, la TVA ayant grevé son acquisition ainsi que celle grevant l'achat du café et des autres fournitures (gobelets, cuillières,...) est déductible.

SD · 2004-10-02 09:43:28

F bonfond de quelle exonération parles tu ?
J'ai dit que si l'activité du fournisseur est la vente des boissons et que ce dernier vend sa machine à café (vente machine à café n'étant pas son activité assujettie) il n 'y a pas appliquer la TVA.
Maintenant cela n'est même pas la question initialement posée.
La réponse à la question poser a été donnée d'une manière brillante par Philibert et ton complément est bien dit également.
Merci pour ta remarque.

Bon week end.