Taux TVA à facturer

popemieke · 2004-10-01 15:52:50

Bonjour,
Nous venons d'acquérir une machine à café [b]payante pour le personnel, je voudrais connaître le taux de TVA, je pense à 21%, que je dois appliquer à ma facture "client interne" qui justifiera mon entrée en caisse de la monnaie que j'aurai récupéré.
Merci d'avance
#boing#

SD · 2004-10-01 16:18:39

Attention si c'est vous qui acheté c'est pas à vous d'établir la facture, c'est le fournisseur qui doit vous facturer et le taux dépend de l'activité exacte de votre fournisseur.
Je m'explique si votre fournisseur vends des boissons par exemples et qu'il vous vend sa machine à café , il ne doit pas appliqué un quelconque taux de TVA car la vente des machines à café n'est pas son activité.
J'ai peut-être mal compris la question tu parles d'aplliquer le taux de TVA pour qui ?
Qu'entend-tu par client interne? le personnel ?
A +

-Edité le: Vendredi 1er octobre 2004 à 16:31 par SD-

-Edité le: Vendredi 1er octobre 2004 à 16:32 par SD-

jo406 · 2004-10-01 16:38:44

SD:

Il ne faut pas reverser la tva lorsque qu"un assujettie tva vend un bien d'occasion?

SD · 2004-10-01 16:43:28

jo406 je n'ai pas parler de reverser la TVA.
Il me semble que dans la question posée la machine a été achetée et l'acheteur veut facturer son personnel car l'usage de la machine est payante.
C'est cela que je ne comprend pas et c'est pour cela que je dit :
[color=0000ff]"J'ai peut-être mal compris la question tu parles d'aplliquer le taux de TVA pour qui ? Qu'entend-tu par client interne? le personnel ? "[/color]

A +

-Edité le: Vendredi 1er octobre 2004 à 16:54 par SD-

-Edité le: Vendredi 1er octobre 2004 à 16:55 par SD-

jo406 · 2004-10-01 16:55:52

SD : ok c'est plus clair a présent..

Dans le cas de cette machine à café, la question est de savoir quelle taux appliquer sur cette recette ?

Moi, je pencherai pour déclarer cette recette en case 00 et donc pas de tva sur cette recette ?

Qu'en pensez-vous?

F_Bonfond · 2004-10-01 21:57:13

SD, où vas tu chercher cette exonération de TVA pour la vente de la machine ????

Très clairement il faut calculer une TVA en dedans de 21% sur les recettes de la machine, la TVA ayant grevé son acquisition ainsi que celle grevant l'achat du café et des autres fournitures (gobelets, cuillières,...) est déductible.

SD · 2004-10-02 09:43:28

F bonfond de quelle exonération parles tu ?
J'ai dit que si l'activité du fournisseur est la vente des boissons et que ce dernier vend sa machine à café (vente machine à café n'étant pas son activité assujettie) il n 'y a pas appliquer la TVA.
Maintenant cela n'est même pas la question initialement posée.
La réponse à la question poser a été donnée d'une manière brillante par Philibert et ton complément est bien dit également. wink
Merci pour ta remarque. wink