- Contributions : Récentes | Sans réponse
Pages : 1
#1 2005-07-05 13:24:02
- HERVE
- Membre
- Inscription : 2004-07-11
- Messages : 16
Re : TVA OU COCONTRACTANT
bonjour,
J'ai un doute, une société de pose et de vente de chassis avec un num d'enregistrement désire facturer une société belge assujettis mais qui se trouve dans une secteur différent.
Doit on appliquer le cocontractant ou le taux de TVA 6 % (si maison > 5 ans).
Merci de m'éclaircir
Hors ligne
#2 2005-07-05 13:25:47
- line
- Membre
- Lieu : charleroi-bruxelles
- Inscription : 2004-08-31
- Messages : 242
Re : TVA OU COCONTRACTANT
cocontractant!!!!
, le taux de 6% n'est applicable, selon moi qu'à une personne physique (attention si habitation à usage semi pro)
Hors ligne
#3 2005-07-05 13:31:12
- HERVE
- Membre
- Inscription : 2004-07-11
- Messages : 16
Re : TVA OU COCONTRACTANT
Merci,
Donc j'applique le cocontractant à l'assujettis .
Hors ligne
Warning: preg_replace(): The /e modifier is no longer supported, use preg_replace_callback instead in /home/comptable/forum/include/parser.php on line 837
#4 2005-07-05 13:40:13
- Lethum
- Membre
- Lieu : Hennuyères, Ittre, Nivelles, Koekelberg, Bruxelles...
- Inscription : 2004-02-15
- Messages : 1 404
Re : TVA OU COCONTRACTANT
L'important est de ne jamais désespérer ! :-D
Hors ligne
#5 2005-07-05 13:42:54
- HERVE
- Membre
- Inscription : 2004-07-11
- Messages : 16
Re : TVA OU COCONTRACTANT
Merci beaucoup
Hors ligne
Pages : 1
