- Contributions : Récentes | Sans réponse
Pages : 1
#1 2006-01-17 13:27:59
- SpongeBob
- Membre
- Inscription : 2004-07-16
- Messages : 122
Re : TVA sur ATN voiture : 70% ou 100% dans les DNA?
Bonjour à tous,
Un débat anime actuellement mes collègues et moi-même.
Lorsque vous calculez les DNA, vous reprenez 25% de la TVA calculée sur l'ATN voiture. Mais reprenez-vous 70% ou 100% de cette TVA? Etant entendu que nous sommes dans l'hypothèse où la TVA a été calculée avec le fameux coefficient 1,0855...
J'en apppelle à tous pour ce "sondage"! N'hésitez pas à donner les sources légales sur lesquelles vous vous appuyez!
Aujourd'hui est le premier jour du reste de ta vie.
Hors ligne
Warning: preg_replace(): The /e modifier is no longer supported, use preg_replace_callback instead in /home/comptable/forum/include/parser.php on line 764
Warning: preg_replace(): The /e modifier is no longer supported, use preg_replace_callback instead in /home/comptable/forum/include/parser.php on line 837
#2 2006-01-17 14:30:02
- Fiscus
- Membre
- Lieu : Liège
- Inscription : 2005-12-14
- Messages : 764
Re : TVA sur ATN voiture : 70% ou 100% dans les DNA?
Un contrôle TVA ne doit pas être méchant ou laxiste, il doit être juste.
J'ai pas la science infuse, je répond suivant ma vision de la problématique, parfois j'ai la tête ailleurs mais j'essaye de toujours répondre à une question posée.
Hors ligne
#3 2006-01-17 15:19:54
- SpongeBob
- Membre
- Inscription : 2004-07-16
- Messages : 122
Re : TVA sur ATN voiture : 70% ou 100% dans les DNA?
Peut-etre me suis-je mal exprimé..
Lorsque je calcule mes DNA voiture, je prends 25% de tous les frais voiture (hors carburant et frais de financement), y compris la TVA non déductible calculée sur l'avantage de toute nature voiture.
Ensuite je déduis de cette DNA 25% (de 70%) de l'avantage de toute nature en lui même.
Jusque là nous devons etre d'accord non? Il me semble correct de reprendre la TVA sur ATN en DNA vu qu'il s'agit d'une charge comptabilisée à 100% alors qu'elle concerne un véhicule. Je suis bien d'accord que cette TVA a été reversée à l'Etat, vu que initialement déduite.
Mais doit-on reprendre 70% ou 100% de cette TVA?
J'espère être dans le bon quand meme :s
Merci de me faire part de vos avis éclairés!!
Aujourd'hui est le premier jour du reste de ta vie.
Hors ligne
Warning: preg_replace(): The /e modifier is no longer supported, use preg_replace_callback instead in /home/comptable/forum/include/parser.php on line 764
Warning: preg_replace(): The /e modifier is no longer supported, use preg_replace_callback instead in /home/comptable/forum/include/parser.php on line 837
#4 2006-01-17 19:37:04
- Fiscus
- Membre
- Lieu : Liège
- Inscription : 2005-12-14
- Messages : 764
Re : TVA sur ATN voiture : 70% ou 100% dans les DNA?
Un contrôle TVA ne doit pas être méchant ou laxiste, il doit être juste.
J'ai pas la science infuse, je répond suivant ma vision de la problématique, parfois j'ai la tête ailleurs mais j'essaye de toujours répondre à une question posée.
Hors ligne
Warning: preg_replace(): The /e modifier is no longer supported, use preg_replace_callback instead in /home/comptable/forum/include/parser.php on line 764
Warning: preg_replace(): The /e modifier is no longer supported, use preg_replace_callback instead in /home/comptable/forum/include/parser.php on line 837
#5 2006-01-17 22:42:09
- Lethum
- Membre
- Lieu : Hennuyères, Ittre, Nivelles, Koekelberg, Bruxelles...
- Inscription : 2004-02-15
- Messages : 1 404
Re : TVA sur ATN voiture : 70% ou 100% dans les DNA?
L'important est de ne jamais désespérer ! :-D
Hors ligne
#6 2006-01-18 02:09:10
- Fiscus
- Membre
- Lieu : Liège
- Inscription : 2005-12-14
- Messages : 764
Re : TVA sur ATN voiture : 70% ou 100% dans les DNA?
Merci de l'info.
Note pour plus tard : plus on approfondit une matière moins on se rappelle d'une autre. C'est fou comme je perds mes repères parfois avec les % CD.
Quelqu'un d'autre a un avis sur mon analyse quant aux DNA ou pas ?
Un contrôle TVA ne doit pas être méchant ou laxiste, il doit être juste.
J'ai pas la science infuse, je répond suivant ma vision de la problématique, parfois j'ai la tête ailleurs mais j'essaye de toujours répondre à une question posée.
Hors ligne
#7 2006-01-18 11:34:17
- Jojo
- Membre
- Lieu : Brabant wallon
- Inscription : 2004-01-16
- Messages : 11 102
Re : TVA sur ATN voiture : 70% ou 100% dans les DNA?
Je crois surtout que le vocabulaire employé dans la question de départ porte à confusion et que l'explication qui devrait en découler est difficile à exprimer.
C'est tout le problème d'une explication écrite face à quelqu'un qui "dérape" mais dont on ne sait pas où il va ...
La taxation du 'Non bis in idem' est une vieille notion à rappeler.
Hors ligne
Pages : 1
