TVA sur ATN voiture : 70% ou 100% dans les DNA?

SpongeBob · 2006-01-17 13:27:59

Bonjour à tous,

Un débat anime actuellement mes collègues et moi-même.

Lorsque vous calculez les DNA, vous reprenez 25% de la TVA calculée sur l'ATN voiture. Mais reprenez-vous 70% ou 100% de cette TVA? Etant entendu que nous sommes dans l'hypothèse où la TVA a été calculée avec le fameux coefficient 1,0855...

J'en apppelle à tous pour ce "sondage"! N'hésitez pas à donner les sources légales sur lesquelles vous vous appuyez!

Fiscus · 2006-01-17 14:30:02

SpongeBob a écrit:
Bonjour à tous,
Un débat anime actuellement mes collègues et moi-même.
Lorsque vous calculez les DNA, vous reprenez 25% de la TVA calculée sur l'ATN voiture.

??? Ah bon. L'ATN voiture se calcule avec le coefficient de 1.0855 en effet mais cette TVA est à payer.

Donc je ne vois pas le rapport entre la DNA et l'ATN.

L'ATN n'est pour moi pas une dépense mais une recette.

Mais reprenez-vous 70% ou 100% de cette TVA? Etant entendu que nous sommes dans l'hypothèse où la TVA a été calculée avec le fameux coefficient 1,0855...
J'en apppelle à tous pour ce "sondage"! N'hésitez pas à donner les sources légales sur lesquelles vous vous appuyez!

Désolé, pouvez vous m'expliquer le raisonnement svp ?

Je vais essayer d'exprimer mon idée ...

Voila il semble l'écriture à passer

623
à 74
451

Une autre méthode que je connais était
64
à 45 pour la TVA à payer sur l'avantage

Si je résonne. la somme du 623 est le montant de l'ATN TVAC, c'est celle-ci qui représente le gain de la personne.

C'est sur cette somme que vous désirez savoir comment la traiter ?

SpongeBob · 2006-01-17 15:19:54

Peut-etre me suis-je mal exprimé..

Lorsque je calcule mes DNA voiture, je prends 25% de tous les frais voiture (hors carburant et frais de financement), y compris la TVA non déductible calculée sur l'avantage de toute nature voiture.

Ensuite je déduis de cette DNA 25% (de 70%) de l'avantage de toute nature en lui même.

Jusque là nous devons etre d'accord non? Il me semble correct de reprendre la TVA sur ATN en DNA vu qu'il s'agit d'une charge comptabilisée à 100% alors qu'elle concerne un véhicule. Je suis bien d'accord que cette TVA a été reversée à l'Etat, vu que initialement déduite.

Mais doit-on reprendre 70% ou 100% de cette TVA?

J'espère être dans le bon quand meme :s

Merci de me faire part de vos avis éclairés!!

Fiscus · 2006-01-17 19:37:04

SpongeBob a écrit:
Peut-etre me suis-je mal exprimé..
Lorsque je calcule mes DNA voiture, je prends 25% de tous les frais voiture (hors carburant et frais de financement), y compris la TVA non déductible calculée sur l'avantage de toute nature voiture.

Je vais peut-être vous paraître un ignare mais je me suis jamais posé la question vu que c'est pas mon rayon. La TVA non déductible sur l'ATN n'est elle pas une DNA à 100%. Normalement, c'est un montant qui aurait du être payé par le travailleur. En quoi est-ce une charge professionnelle la TVA sur l'ATN qui est un avantage pour quelqu'un en dehors de toute professionnalité. Donc cette TVA devrait être non professionnelle également si je suis le raisonnement.

Ensuite je déduis de cette DNA 25% (de 70%) de l'avantage de toute nature en lui même.

D'où proviennent les 70% ?

Jusque là nous devons etre d'accord non? Il me semble correct de reprendre la TVA sur ATN en DNA vu qu'il s'agit d'une charge comptabilisée à 100% alors qu'elle concerne un véhicule. Je suis bien d'accord que cette TVA a été reversée à l'Etat, vu que initialement déduite.

Concernant une véhicule oui mais c'est une charge non professionnelle ou une diminution des charges selon le verre à moitié plein ou à moitié vide.

Je m'interroge.

Si on faisait un prélèvement sur le salaire de la personne, vous êtes d'accord qu'il payerait alors cette TVA. Il paye donc une TVA qui n'est pas professionnelle à l'entreprise (de plus, il n'y aura pas de fiche 281). Idem si on le met en compte courant de l'administrateur.

Partant de ce raisonnement, je ne vois pas (on peut peut-être m'expliquer) où se trouve le caractère professionnel. Cela serait déduire encore plus. Si on fait un entretien de la voiture, c'est professionnel, donc la TVA non déductible est professionnelle. Mais si on donne cette voiture pour les loisirs du commercial, c 'est pas professionnel, donc, je pense que la TVA y afférent n'est pas professionnelle et donc DNA à 100%.

BàV.
Mais doit-on reprendre 70% ou 100% de cette TVA?

J'espère être dans le bon quand meme :s

Merci de me faire part de vos avis éclairés!!

Lethum · 2006-01-17 22:42:09

Fiscus a écrit:
D'où proviennent les 70% ?

De la même règle de calcul qui dit que dans le coefficient de calcul de l'ATN, il y a 30% de frais de carburant donc pas de DNA.

Lethum.

Fiscus · 2006-01-18 02:09:10

Merci de l'info.

Note pour plus tard : plus on approfondit une matière moins on se rappelle d'une autre. C'est fou comme je perds mes repères parfois avec les % CD.

Quelqu'un d'autre a un avis sur mon analyse quant aux DNA ou pas ?

Jojo · 2006-01-18 11:34:17

Je crois surtout que le vocabulaire employé dans la question de départ porte à confusion et que l'explication qui devrait en découler est difficile à exprimer.

C'est tout le problème d'une explication écrite face à quelqu'un qui "dérape" mais dont on ne sait pas où il va ...

La taxation du 'Non bis in idem' est une vieille notion à rappeler.