URGENT SVP T.V.A. SUR LA MARGE

chandi · 2006-01-23 20:46:25

Bonsoir,

Quelqu'un peut-il me dit lorsqu'un antiquaire travaille à la marge, suivant les règles de la TVA, son chiffre d'affaire ne peut pas excéder un certain montant. Lequel ?

J'ai lu la circulaire 1 de 95 mais je n'ai pas trouvé ce chiffre.

Merci déjà pour toute l'aide que vous pourriez m'apporter.

Dominique · 2006-01-23 21:07:20

Régime de la marge ou régime de la franchise?

chandi · 2006-01-23 21:54:49

Je dois faire l'analyse financière d'une société d'antiquités pour un examen (je suis étudiante) et faire des commentaires sur les chiffres mais dans les comptes annuels, je n'ai pas le C.A. de 2003 et 2004. Je voudrais mentionner la phrase suivante dans les commentaires : "S'il travaille à la marge, suivant les règles de la tva, son C.A. ne devrait pas excéder..................... euros.
J'ai regardé sur fisconet.be mais je n'ai pas trouvé. Merci pour votre aide !

Fiscus · 2006-01-23 22:29:16

Excellente question. Pour le moment, je n'ai pas trouvé de limitation selon le C.A.

D'ailleur, je ne pense pas qu'il y en ait une.

chandi · 2006-01-23 22:58:10

me trompe alors... ça ne serait pas "travail au forfait" au lieu de à la marge ?
C'est un actuaire (donc un super matheux) qui m'a conseillé ça...
Suis pas très douée.... effort surhumain pour moi...
Merci à ceux qui ont la bosse des maths...

Je fais quoi pour finir ??????