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#1 2006-01-31 15:02:26
- gvbienst
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Re : VA et absence de VA
Bonjour,
serait il possible d'avoir un petit topo sur la majoration d'impôt en cas d'absence ou d'insuffisance de VA ?
Je sais que les taux et les dates sont les même en IPP et en ISOC mais je me demande quand et comment il y a majoration.
- majoration d'office ? donc les VA ont un rôle régulateur
- majoration uniquement en cas d'absence de VA ou d'insuffisance (a partir de quand y a t il insuffisance ?)
merci d'avance pour les infos
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#2 2006-01-31 15:05:55
- Lethum
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Re : VA et absence de VA
L'important est de ne jamais désespérer ! :-D
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#3 2006-01-31 15:15:24
- gvbienst
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- Messages : 192
Re : VA et absence de VA
Merci pour la source...
Je devrais effectivement trouver toutes mes réponses là dedans.
Bonne après-midi
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