#1 2006-01-31 15:02:26

gvbienst

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Re: VA et absence de VA

Bonjour,

serait il possible d'avoir un petit topo sur la majoration d'impôt en cas d'absence ou d'insuffisance de VA ?

Je sais que les taux et les dates sont les même en IPP et en ISOC mais je me demande quand et comment il y a majoration.

- majoration d'office ? donc les VA ont un rôle régulateur

- majoration uniquement en cas d'absence de VA ou d'insuffisance (a partir de quand y a t il insuffisance ?)

merci d'avance pour les infos

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Lethum

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Re: VA et absence de VA

Vous devriez trouver réponses à vos questions ICI et dans la brochure PDF disponible en fin de page sur le site en question.

Bonne lecture.

Lethum.

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L'important est de ne jamais désespérer !   :-D

gvbienst

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Re: VA et absence de VA

Merci pour la source...

Je devrais effectivement trouver toutes mes réponses là dedans.

Bonne après-midi

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