VENTE ET PLACEMENT PLAN TRAVAIL GRANIT CUISINE EXPOSITION TVA 21 OU COCONTRACTANT

CGC · 2007-03-15 18:14:31

Quelle TVA appliquer sur la fourniture et placement de plans de cuisine en granit sur des cuisines dans un show room.

Le cocontractant est-il applicable ou 21% ?Avez une expérience dans ce domaine ?

merci cg

prcfbe · 2007-03-16 14:26:52

(annulé : "bégayement".)

prcfbe · 2007-03-16 14:26:53

Je dirais d'emblée (mais sans recherches malheureusement) qu'en partant de l'hypothèse évidemment que le preneur est assujettti déposant : «cocontractant».

Mais un doute m'étreint toutefois : s'agit-il bien de «travail immobilier» ??

Je comprends bien que là est la question.

Il y aurait peut-être lieu de faire une recherche par exemple sur www.fisconet.be.

Je n'en ai malheureusement pas le temps.
Désolé.

BAV

Casta · 2007-03-17 07:44:33

CGC · 2007-03-17 08:08:04

Merci

je ne m'en souvenais plus ,Alzeimer quand tu nous tiens

bon week end à tous cg

prcfbe · 2007-03-17 13:45:42

Je me rallie au point de vue de Casta, il n'y a pas de fixation au bâtiment, donc pas d'application du ccontractant.

#1 2007-03-15 18:14:31

Re : VENTE ET PLACEMENT PLAN TRAVAIL GRANIT CUISINE EXPOSITION TVA 21 OU COCONTRACTANT

#2 2007-03-16 14:26:52

Re : VENTE ET PLACEMENT PLAN TRAVAIL GRANIT CUISINE EXPOSITION TVA 21 OU COCONTRACTANT

#3 2007-03-16 14:26:53

Re : VENTE ET PLACEMENT PLAN TRAVAIL GRANIT CUISINE EXPOSITION TVA 21 OU COCONTRACTANT

#4 2007-03-17 07:44:33

Re : VENTE ET PLACEMENT PLAN TRAVAIL GRANIT CUISINE EXPOSITION TVA 21 OU COCONTRACTANT

#5 2007-03-17 08:08:04

Re : VENTE ET PLACEMENT PLAN TRAVAIL GRANIT CUISINE EXPOSITION TVA 21 OU COCONTRACTANT

#6 2007-03-17 13:45:42

Re : VENTE ET PLACEMENT PLAN TRAVAIL GRANIT CUISINE EXPOSITION TVA 21 OU COCONTRACTANT

Pied de page des forums