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#1 2007-03-15 18:14:31

CGC
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Re: VENTE ET PLACEMENT PLAN TRAVAIL GRANIT CUISINE EXPOSITION TVA 21 OU COCONTRACTANT

Quelle TVA appliquer sur la fourniture et placement de plans de cuisine en granit sur des cuisines dans un show room.

Le cocontractant est-il applicable ou 21% ?Avez une expérience dans ce domaine ?

merci cg


CGC

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#2 2007-03-16 14:26:52

prcfbe
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Messages: 830

Re: VENTE ET PLACEMENT PLAN TRAVAIL GRANIT CUISINE EXPOSITION TVA 21 OU COCONTRACTANT

(annulé : "bégayement".)


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#3 2007-03-16 14:26:53

prcfbe
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Messages: 830

Re: VENTE ET PLACEMENT PLAN TRAVAIL GRANIT CUISINE EXPOSITION TVA 21 OU COCONTRACTANT

Je dirais d'emblée (mais sans recherches malheureusement) qu'en partant de l'hypothèse évidemment que le preneur est assujettti déposant : «cocontractant».

Mais un doute m'étreint toutefois : s'agit-il bien de «travail immobilier» ??

Je comprends bien que là est la question.

Il y aurait peut-être lieu de faire une recherche par exemple sur www.fisconet.be.

Je n'en ai malheureusement pas le temps.
Désolé.

BAV


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#4 2007-03-17 07:44:33

Casta
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Messages: 487

Re: VENTE ET PLACEMENT PLAN TRAVAIL GRANIT CUISINE EXPOSITION TVA 21 OU COCONTRACTANT

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#5 2007-03-17 08:08:04

CGC
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Localisation: CHARLEROI
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Messages: 306

Re: VENTE ET PLACEMENT PLAN TRAVAIL GRANIT CUISINE EXPOSITION TVA 21 OU COCONTRACTANT

Merci

je ne m'en souvenais plus ,Alzeimer quand tu nous tiens

bon week end à tous cg


CGC

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#6 2007-03-17 13:45:42

prcfbe
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Messages: 830

Re: VENTE ET PLACEMENT PLAN TRAVAIL GRANIT CUISINE EXPOSITION TVA 21 OU COCONTRACTANT

Je me rallie au point de vue de Casta, il n'y a pas de fixation au bâtiment, donc pas d'application du ccontractant.


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