Bonjour,
Je suis une société assujettie belge (impression d’œuvres d’art)
1 de mes clients est une galerie d’art aux états unis
Mon client USA me contracte pour effectuer des impressions pour son compte, qui seront livrées en Europe.

2 cas de figure:
a. Le client final en europe (Allemagne) est un particulier.
b. Le client final en europe (Allemagne) est une société assujettie à la TVA.

le « client final » est le client de la galerie USA, pas mon client.

Je produis des photos et j’envoie en Allemagne ces impressions.
Je facture la production et l’envoi par transporteur (fedex/dhl) à mon client: la galerie aux USA.
Il y a bien une preuve de livraison (bordereau fedex/dhl) de la belgique vers l’allemagne.

Dans ma compréhension,
a. pour la vente finale au client allemand particulier, je dois facturer la galerie USA avec le taux de TVA de 21%
b. pour la vente au client allemand assujetti à la TVA, puis-je facturer la galerie USA sans tva ? si oui je suppose qu’on doit mentionner l’article 32bis (vente intracommunautaire) et non l’article 32 (extracom) ?

Je pense que l’accessoire suit le principal au niveau tva, donc les 2 objects à facturer (production/impression et transport doivent tout 2 avoir le même taux ?)

Si qqun a un lien vers des règles claires sur les ventes « drop ship/teiangulaire » je suis preneur.

merci
Cordialement

Laatst bewerkt door ar (2023-12-24 09:41:23)