BELCOFIN 3.0.0.0.

#1 2023-12-24 09:38:47

ar
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Vente triangulaire TVA à client USA sur livraison B2C europe

Bonjour,
Je suis une société assujettie belge (impression d’œuvres d’art)
1 de mes clients est une galerie d’art aux états unis
Mon client USA me contracte pour effectuer des impressions pour son compte, qui seront livrées en Europe.

2 cas de figure:
a. Le client final en europe (Allemagne) est un particulier.
b. Le client final en europe (Allemagne) est une société assujettie à la TVA.

le « client final » est le client de la galerie USA, pas mon client.

Je produis des photos et j’envoie en Allemagne ces impressions.
Je facture la production et l’envoi par transporteur (fedex/dhl) à mon client: la galerie aux USA.
Il y a bien une preuve de livraison (bordereau fedex/dhl) de la belgique vers l’allemagne.

Dans ma compréhension,
a. pour la vente finale au client allemand particulier, je dois facturer la galerie USA avec le taux de TVA de 21%
b. pour la vente au client allemand assujetti à la TVA, puis-je facturer la galerie USA sans tva ? si oui je suppose qu’on doit mentionner l’article 32bis (vente intracommunautaire) et non l’article 32 (extracom) ?

Je pense que l’accessoire suit le principal au niveau tva, donc les 2 objects à facturer (production/impression et transport doivent tout 2 avoir le même taux ?)

Si qqun a un lien vers des règles claires sur les ventes « drop ship/teiangulaire » je suis preneur.

merci
Cordialement

Dernière modification par ar (2023-12-24 09:41:23)

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#2 2023-12-24 10:47:04

Jojo
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Re : Vente triangulaire TVA à client USA sur livraison B2C europe

La première remarque est la suivante : c'est votre client américain qui est à la base de la vente en chaîne et pas vous !
C'est lui et uniquement lui qui pourrait bénéficier du système simplifié de triangulation.
Vous n'avez que le problème de justification d'exportation lorsque vous facturez au client américain. (Extracom)
La deuxième : je ne pratique plus assez en tva pour vous dire comment il faut faire dans les deux hypothèses bien que je  sois certain que ce n'est pas VOTRE problème.

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#3 2023-12-24 11:07:30

ar
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Re : Vente triangulaire TVA à client USA sur livraison B2C europe

Bonjour et merci de la réponse,
cependant, dans la mesure où ma société facture des produits et du transport à cette galerie située aux USA, je dois savoir si je dois le facturer avec ou sans tva pour le cas a. et b.
C’est une vente extra communautaire mais sans document douanier « EX1/A » qui justifie l’export hors europe. la marchandise est livrée en Europe.

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#4 2023-12-24 11:57:13

Jojo
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Re : Vente triangulaire TVA à client USA sur livraison B2C europe

Pour moi mais je ne suis plus du tout un spécialiste de la tva, ce devrait être une facturation EXPORT dans les deux cas mais j'ignore comment justifier.

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