Régularisé un dossier TVA/IPP/ISOC

SD · 2004-06-28 21:30:36

Chers confrères, j'aimerais avoir vos avis sur un dossier à régularisé.

Il s'agit d'une société qui existe dépuis juin 2002 mais qui a commencé l'activité de vente au 01/01/2003.(Elle a un n°TVA et tout le reste...)
Rien n'a été introduit auprès des administrations jusqu'à présent (pas des déclarations TVA,ISOC,IPP).
Il faut précisé que le gérant de la société est souvent en voyage et que l'ex-comptable de la société avait toutes les pièces justificatives (factures achat,vente etc) mais il n'a jamais rien fait.
Le gérant a été informé par l'administration de la TVA qu'aucune déclaration TVA n'a été introduite dépuis.
Après le contact avec l'administration TVA je dois régularisé ce dossier et la première déclaration doit être introduite pour 2t/2004 elle réprend quasi toutes les factures sur 24 mois (de juin 2002 à juin 2004).
Pour la TVA la solution est trouvée mais il reste l'ISOC et L'IPP EX.i: 2004.
J'aimerai avoir vos avis sur les suggestions suivantes:
-->soit je rentre une déclaration ISOC et IPP Néante et j'inclus tous les révenus dans les déclarations IPP/ISOC EX.I : 2005
-->soit je demande à un sécrétariat social d'établir sur base de mes instructions les fiches fiscales et je complète L'IPP (mais l'ISOC non)-->Problème?
-->Sachant que le gérant a payé ses cotisations sociales durant l'année 2003
suis-je obligé de reprendre ses cotisations à l'IPP EX.I 2004 ou vu que tous les revenus sont injecté dans l'exercice comptable 2004 devrais-je faire la même chose pour l'IPP?

J'attend vos suggestions et remarques et si quelqu'un a déjà eu un cas pareil c'est avec plaisir que je le lirai.

A bientôt.

Gilles de reves · 2004-06-28 22:15:59

Mon conseil est le suivant : introduisez encore aujoud'hui les déclarations IPP et ISOC des exercices d'imposition 2003, revenus de 2002. Etablissez vous même les fiches de salaires. Les chiffres d'affaires 2002 et 2003 sont à comptabiliser en factures à établir, exercice par exercice.
Et esperez que les contrôleurs ne sanctionnent pas trop vos clients (le gérant et sa société) par des amendes ou accroissements.
Bonsoir.
#bud#

SD · 2004-06-28 22:21:29

Si je suis ton conseil gilles , je dois établir un bilan pour 2003 et 2002 alors que la TVA donne son avis pour tout regrouper au 2t/2004 comment faire les concordances chiffres d'affaires, les déductions pour investissement ?
Qu'en est-il de la BNB?

f · 2004-06-29 00:08:59

Les concordances CA vs TVA seront à faire (regroupées) sur le dernier exercice, rien sur les précédents.
Pour les DI, faisable ex. par exercice.
Et pour la BNB, déposer dare-dare dès que PV AG signé par les actionnaires, année par année.

je ferais comme cela en ts les cas

SUPER NANA · 2004-06-29 10:26:53

En ce qui concerne TVA par rapport au fisc : il suffit de faire une concordance déclaration TVA et chiffre d'affaires dans les annexes fiscales de chaque exercice d'imposition.

Si la société est débutante, peut-être y aura-t-il une perte pour le premier exercice. De toute façon, la société et le gérant ne sont en retard que pour un exercice.

Pourquoi ne pas demander au controleur en chef d'ou dépend la société et le contribuable un délai en expliquant la chose.

Ps : avant d'accuser le comptable, il vaudrait peut-être mieux se renseigner pour voir si les notes d'honoraires ont été payées et si tous les documents ont été transmis à temps.

J'ai déjà eu plusieurs fois le cas où je travaillais avant. Le comptable à bon dos #ko#. Il est à noter que personne ne travaille pour rien.

Maintenant, si tout était en ordre de paiement et que les documents étaient en possession du comptable, il serait peut-être judicieux d'en avertir l'IPC ou IEC (si expert comptable), pour que celui-ci soit remis dans le droit chemin.

-Edité le: Mardi 29 juin 2004 à 10:27 par SUPER NANA-

SD · 2004-06-29 20:22:16

Merci pour votre participation.

Je n'accuse pas le comptable mais d'après mes rensignements il n'a rien fait et n'a jamais réclamer des honnoraires ???j'ai encodé les factures du client et je n'ai vu aucune facture de l'ex-comptable (peut-être parcequ'il ne faisai rien) .Bréf c'est une histoire entre lui et le gérant je ne m'en mèle pas j'ai même pas vérifier s'il est IPCF ou IECCF peu importe j'estime qu'on est quand même responsable dans tout le cas.

Ce qui drôle dans ce dossier c'est qu'il n y a que l'administration de la TVA qui a contacter le gérant.
Mais je suis de l'avis de trouver un compromis avec les contributions en expliquant le cas.

Je suis navré mais je trouve que vous avez répondu qu'à une partie de mes questions.
J'attend encore d'autres avis.

Merci et à bientôt.

pulsar · 2004-06-29 21:45:26

bon, je me lance !

1 / demande à ton client de te verser une provision très conséquente avant d'entamer le travail !! et réclame régulièreement des avances au fur et à mesure que tu avances dans le dossier.

2/ Prends contact avec le contrôle IPP et ISOC de ton client pour expliquer la situation. Tu pourras ainsi éviter à ton client des majorations et/ou amndes très importante.

3/ Pour la mise à jour, procède par ordre :tu crée ton exercice 2002, et tu encodes les factures que tu as pour cette année. tu fait ton bilan, ton compte de résultat, annexes, etc...tu fait pareil pour l'année 2003 et enfin pour l'année 2004.

quand tu auras fait tout ca, pour la TVA, tu imprimes la déclaration TVA pour toute l'année 2002, idem pour 2003 et pour les 2 trim. 2004. tu additionnes les montants pour chaque case, et tu remplis une déclaration manuellement avec les totaux obtenus.

Pour les déclarations isoc, tu dois normalemant voir dans les papiers que t'as donné ton client la déclaration isc 2003 et 2004 (revenus 2002 et 2003)
Remplis les donc comme si tu venaisde clôturer l'année concernée.

karine · 2004-06-30 11:25:43

D'accord avec Pulsar, par expérience je dirais qu'un petit coup de fil suivi d'un courrier plus officiel arrange souvent bien des choses en ce qui concerne les amendes, intérêts et accroissements.

SUPER NANA · 2004-06-30 15:04:06

A l'impôt des société, le premier exercice peut -être plus long que 12 mois, c'est probablement pour cela que l'Administration fiscale n'a pas encore réagi.

En ce qui concerne une reprise de dossier, je pense que dans le code de déontologie, il est stipulé, qu'il faut se renseigner "par écrit" à l'ancien comptable ou expert comptable que l'on reprend le dossier et s'assurer que le le client ne doit plus rien #ko#

ta réponse de "peu importe" est un peu légère

SD · 2004-06-30 18:15:24

Merci pour vos réponses de plus en plus précise.

Très cher super Nana j'ai été en contact avec l'ancien comptable #ko#et ça n'a rien donner (rien n'a été fait -selon lui le client ne donne aucun renseignement -alors qu'avec moi dès le premier contact j'ai obtenu tout les documents et certains documents proviennent de lui-même). ^^o

Grand merci à pulsar et les autres pour vos réponses très précieuse.
Concernant la provision mon cher Pulsar je fais exactement comme tu l'a dit c'est parfait. #boing#

Merci à tous, à très bientôt.