TVA _ TRANSIT

aitabdr · 2007-03-18 22:26:13

une sté belge se fait livrer des pc, en provenace d allemagne, ensuite ils seront expédiés en italie,

comment encoder la tva si il y a ?
S agit il d'une tva triangulaire ?

MERCI DE M AIDER

prcfbe · 2007-03-19 00:07:39

Lire :

«Notion d'opération "triangulaire".

Par opération triangulaire, on entend les livraisons de biens entre trois opérateurs, dans lesquelles le premier opérateur (A) vend des biens au deuxième opérateur (B) qui revend les biens au troisième opérateur (C). Les biens sont directement transportés de A chez C, entre lesquels aucun lien contractuel direct n'existe (je souligne.)

Cela signifie que le circuit de facturation (A-B et B-C) ne correspond pas au déplacement physique des biens. Ces transactions sont également appelées "opérations ABC".

On parle d'opération triangulaire intracommunautaire lorsque les trois opérateurs en question sont établis et/ou, le cas échéant, identifiés à la T.V.A. dans trois Etats membres différents. Lorsque deux des trois opérateurs sont établis dans le même Etat membre ou lorsque l'opérateur intermédiaire (B) est établi dans un Etat tiers, on parle en principe de "fausse opération triangulaire intracommunautaire". »

Puisque les biens transitent par «B», il n'y a pas d'opération triangulaire.

Il s'agit donc, sauf erreur dans l'interprétation des informations communiquées, d'opérations intracommunautaires pures et simples.

aitabdr · 2007-03-22 09:08:20

merci de votre éclaircissement.

Bien à vous

#1 2007-03-18 22:26:13

Re: TVA _ TRANSIT

#2 2007-03-19 00:07:39

Re: TVA _ TRANSIT

#3 2007-03-22 09:08:20

Re: TVA _ TRANSIT

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